Kitabı oxu: «Le Concordat, sa négociation, ses dix-sept articles, son histoire de 1801 à 1903»

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Le Concordat, sa négociation, ses dix-sept articles, son histoire de 1801 à 1903


Publié par Good Press, 2022

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EAN 4064066304621

Table des matières

PRÉFACE

AVANT-PROPOS

PREMIÈRE PARTIE

I. — Préliminaires.

II. — Arrivée de M gr Spina à Paris.

III. — Conférences entre M gr Spina et l’abbé Bernier.

III. — Premier ultimatum, de Bonaparte à M gr Spina.

IV. — Le Projet de Concordat à Rome.

V. — Deuxième ultimatum, de Bonaparte à Pie VII.

VI. — Nouvel ultimatum, de Bonaparte à Consalvi; Entrevues entre Consalvi et Bernier.

VII. — Dernier guet-apens. Signature du Concordat.

DEUXIÈME PARTIE

TROISIÈME PARTIE

I. — Promulgation du Concordat.

II. — Articles organiques.

III. — Démêlés avec Napoléon I er (1808-1814)

IV. — La Restauration.

V. — Le Concordat et Napoléon III.

VI. — Le Concordat et le régime actuel.

CONCLUSION


PRÉFACE

Table des matières

Depuis un siècle, le Concordat règle les rapports de l’Eglise et de l’Etat en France. La nomination des évêques et des curés inamovibles, la délimitation des diocèses et des paroisses, le traitement des ecclésiastiques, la restitution des églises pour le service du culte, etc., sont autant de questions fort graves qu’il a résolues en 1801; et, après avoir, au sortir de la grande Révolution, présidé au rétablissement de la Religion catholique en notre pays, il n’a cessé, depuis cette époque, de déterminer les conditions de sa vie publique parmi nous.

Or, ce pacte solennel, signé par Pie VII et Bonaparte, est très menacé en ce moment; il peut être déchiré, dénoncé à brève échéance.

Le 7 mars 1882, une première proposition de loi, visant sa suppression, fut discutée à la Chambre des députés, sans toutefois obtenir la majorité des voix. En voici le texte aussi clair que laconique:

«ARTICLE PREMIER. — Le Concordat du 23 fructidor an IX (10 septembre 1801) est abrogé.

«ART. 2. — Cette abrogation produira tous ses effets à partir du 1er janvier 1883.»

Dans sa séance du 8 décembre 1884, la Chambre revint sur ce sujet périlleux, et une nouvelle proposition de loi fut encore faite dans le même sens, le 1er juin 1886, mais sans plus de succès.

Cette question, grosse de conséquences, fut donc résolue favorablement sous les législatures précédentes; aucun ministre n’a consenti jusqu’ici à prendre la responsabilité de désorganiser l’Eglise catholique en notre pays.

Aujourd’hui, il n’en est plus de même. M. Combes, le président du Conseil des ministres, disait textuellement à la tribune, le 21 mars 1903:

«Les rapports de l’Eglise et de l’Etat sont réglés par le Concordat. Tant que cela ne sera pas abrogé, le ministère est lié. On ne peut dénoncer maintenant la convention; ce serait une mauvaise politique, parce que le pays n’est pas préparé à cet événement.

«La rupture, si produira un jour que je crois prochain.

«Ceux de mes amis qui veulent la séparation de l’Etat d’avec l’Eglise n’attendront pas longtemps.»

Cette rupture, M. Combes la prépare de sang-froid et la rendra inévitable s’il se maintient longtemps encore au pouvoir. Le droit qu’il s’arroge de nommer seul les évêques sans entente préalable avec Rome, la dissolution brutale des congrégations religieuses, sa prétention exorbitante d’empêcher les évêques de choisir à leur gré les prédicateurs, la suppression de l’enseignement chrétien pour l’enfance et la jeunesse, la protection à peine déguisée qu il accorde aux perturbateurs des cérémonies religieuses, la défense d’annoncer la parole de DIEU et de faire le catéchisme dans les idiomes breton et basque, au milieu de populations dont une grande partie ne comprend pas le français, la suppression injustifiable et quotidienne de traitements ecclésiastiques..., tout cet ensemble, voulu, de mesures aussi arbitraires que tyranniques, aussi injustes que vexatoires, ne peut qu’amener, avant peu de temps, la séparation de l’Eglise et de l’Etat.

Une commission nommée à cette fin, le 11 juin dernier, compte dix-sept membres favorables à cette séparation et seize hostiles.

Ces symptômes sont alarmants. «L’Eglise de France est en péril, disait récemment Mgr Lecot, archevêque de Bordeaux. Elle est menacée, non seulement dans ses congrégations, mais dans son clergé séculier. On croyait que les ennemis de l’Eglise n’en viendraient pas aux violences où ils sont arrivés! Mais nous reverrons probablement les angoisses de la grande Révolution. Il faut espérer qu’alors, il y aura en France des Français et des chrétiens dignes de ce double nom.»

Après la dispersion des religieux, la première étape dans cette voie de lutte à outrance contre JÉSUS-CHRIST et son Eglise sera, vraisemblablement, la dénonciation du Concordat.

Qu’est-ce que le Concordat? Quelle est son origine, sa nature, son histoire? Quel lien établit-il entre le Saint-Siège et l’Etat français? Quelles obligations réciproques crée-t-il entre les deux parties contractantes? Autant de questions aussi intéressantes que graves, et que nous voudrions résoudre d’une manière à la fois claire et complète. Sans cesse, le mot de Concordat revient dans les conversations, et combien en ont une notion précise? En présence des éventualités menaçantes et prochaines dont il vient d’être parlé, à la veille des modifications profondes que la séparation de l’Eglise et de l’Etat peut amener dans la situation du christianisme en France, il n’est pas un catholique qui puisse se désintéresser d’un tel sujet.

Tous les cœurs chrétiens sont anxieux à la vue des sectes antichrétiennes qui veulent monter à l’assaut de l’Eglise et détruire la foi; tous souffrent cruellement à la vue des ruines amoncelées déjà autour de la citadelle. Quel est notre premier devoir? N’est-ce pas de connaître exactement les questions qui s’agitent, d’en avoir une idée nette, et de savoir où l’ennemi veut porter ses coups, afin de les repousser? A cet égard, les catholiques sont-ils assez en éveil? Nous ne le croyons pas.

Puisse l’étude que nous livrons au public combler cette lacune, en ce qui concerne le Concordat!

AVANT-PROPOS

Table des matières

Avant d’entrer dans le vif de notre sujet, il est nécessaire d’établir, en peu de mots sans doute, mais d’une manière irréfutable, le droit de l’Eglise catholique à la liberté.

Pendant les jours qui précédèrent son Ascension, JÉSUS-CHRIST ressuscité se montra en Galilée, sur le Thabor, à plus de cinq cents de ses disciples; il leur parla de sa puissance souveraine, universelle, et leur dit en terminant: «Toute puissance m’a été donnée au ciel et sur la terre. Allez et enseignez toutes les nations. Baptisez-les au nom du Père et du Fils et du Saint-Esprit. Enseignez leur à garder tout ce qui vous a été ordonné ; et voilà que je suis avec vous jusqu’à la consommation des siècles.» Par ces mots, le DIEU fait homme créait, ou du moins annonçait, la grande société religieuse, l’Eglise catholique, qui serait chargée de continuer son œuvre de rédemption sur la terre, après son départ.

Or, non seulement le DIEU fait homme a fondé l’Eglise, mais il lui a donné encore sa Constitution. Et ce n’est pas à Tibère, qui régnait alors sur tout l’univers civilisé, ni à Ponce-Pilate, son procurateur en Judée, qu’il en confia le gouvernement, mais à Pierre, témoin cette parole, véritable promesse de la primauté future: «Tu es Pierre, et sur cette pierre je bâtirai mon Eglise. Tout ce que tu lieras sur terre sera lié au ciel, et tout ce que tu délieras sur terre sera délié au ciel.»

Et dans une apparition en Galilée, quelques semaines après le reniement du jeudi saint, il lui confirma cette puissance suprême dans une circonstance particulièrement frappante, devant les Douze. Après la pêche miraculeuse et le repas qui suivit, JÉSUS demanda trois fois à Pierre s’il l’aimait.

Et sur sa triple réponse affirmative: «Pais mes agneaux, lui dit-il, et mes brebis.

Par les agneaux étaient indiqués les fidèles, et par les brebis, les pasteurs, de sorte que l’Eglise universelle est sous la garde et le gouvernement de Pierre et de ses successeurs légitimes jusqu’à la fin des âges. Telle est la doctrine catholique, immuable, fondée sur les paroles mêmes de DIEU, et il n’est permis à personne, pas même au Pape, de changer cette divine Constitution.

Sous le Pape sont les évêques, sous les évêques, les prêtres, et autour des prêtres, les fidèles: vaste société dont les membres sont fortement unis par une même foi, une même espérance et la participation aux mêmes sacrements, sous la direction d’un même chef, le Vicaire du Christ.

Par l’établissement ici-bas de cette société religieuse, Notre-Seigneur n’a cependant voulu porter aucune atteinte aux droits du pouvoir civil. Chaque Etat garde ses attributions, défend ses frontières, lève ses armées, encaisse ses impôts, étend son commerce, bâtit des forts, organise ses postes, conclut ses traités de commerce et de paix... Tout ce qui vise le bien-être terrestre, l’Etat en reste chargé ; mais ce qui concerne le bonheur futur et les moyens pour y atteindre, est concédé à l’Eglise, et l’Etat ne peut y mettre la main sans violer la volonté divine et empiéter sur un terrain qui n’est pas le sien. Entre DIEU et les âmes, c’est l’Eglise Seule que JÉSUS-CHRIST a placée.

Toute cette doctrine est fondée sur diverses paroles qu’il a prononcées, et spécialement sur celles-ci: «Rendez à César ce qui est à César et à DIEU ce qui est à DIEU.... Mon royaume n’est pas de ce monde.»

Tel a toujours été l’enseignement de l’Eglise, tel l’enseignement du grand pape Léon XIII dans son Encyclique Immortale Dei, de 1885: «DIEU, dit-il, a divisé le gouvernement du genre humain entre deux puissances: la puissance ecclésiastique et la puissance civile, celle-là préposée aux choses divines, celle-ci, aux choses humaines. Chacune d’elles, en son genre, est souveraine; chacune est renfermée dans des limites parfaitement déterminées et tracées en conformité de sa nature et de son but spécial. Il y a donc comme une sphère circonscrite dans laquelle chacune exerce son action de plein droit. Ainsi, tout ce qui, dans les choses humaines, est sacré à un titre quelconque, tout ce qui touche au salut des âmes et au culte de DIEU, soit par sa nature, soit par rapport à son but, tout cela est du ressort de l’autorité de l’Eglise. Quant aux autres choses qu’embrasse l’ordre civil et politique, il est juste qu’elles soient soumises à l’autorité civile, puisque JÉSUS-CHRIST a commandé de rendre à César ce qui est à César, et à DIEU ce qui est à DIEU.»

Ces principes devaient être rappelés au début de ce travail, parce que, seuls, ils permettent de saisir, sous leur vrai jour, les négociations relatives au Concordat et les démêlés qui s’élevèrent ensuite à diverses époques entre les deux pouvoirs ecclésiastique et civil.

PREMIÈRE PARTIE

Table des matières

NÉGOCIATIONS ET SIGNATURE DU CONCORDAT
I. — Préliminaires.

Table des matières

L’Eglise, fondée par Jésus-Christ comme une société parfaite, a droit, de la part des puissances temporelles, non seulement à la liberté, mais encore à une protection sérieuse et efficace, qui lui permette de mieux remplir ici-bas son ministère de salut.

Tant que les peuples furent animés par l’esprit chrétien et que la foi fut l’inspiratrice des gouvernements, des lois et des institutions sociales, l’entente fut facile entre les deux pouvoirs. L’Eglise, amie de la société civile, était honorée par elle, secondée dans ses desseins, protégée contre ses ennemis; tout au moins, sa pleine liberté pour le salut des âmes était assurée. Ce régime, le meilleur de tous, celui de la bonne harmonie entre le trône et l’autel, sans confusion pourtant des pouvoirs, prévalut assez généralement depuis Constantin et la fin des grandes persécutions jusqu’à la Révolution française.

Mais alors, subitement, à la paix succéda la guerre. De protecteur envers l’Eglise, l’Etat se fit persécuteur. Faut-il rappeler ici brièvement les violences inouïes commises contre le catholicisme de1790 à 1800? On ne peut imaginer plus triste spectacle. Les églises, ravies au culte, sont fermées ou profanées par des cérémonies grotesques et souvent immorales; les chapelles sont converties en granges ou magasins publics; les couvents sont vendus à vil prix, démolis ou affectés à des services matériels. Le clergé catholique, traqué par toutes les forces de la police, est presque anéanti par l’échafaud, la prison ou la déportation; ses membres restants, dispersés et déguisés, doivent remplir clandestinement leur ministère, exposés à chaque instant à une dénonciation qui est un arrêt de mort. Un clergé rival et schismatique est établi par l’Etat sur toute la surface du territoire. Les évêques légitimes ont dû franchir les frontières et ne peuvent plus gouverner leurs diocèses. Les fidèles sont dans l’impossibilité d’accomplir leurs devoirs religieux; que dis je? ils sont dans l’épouvante: quiconque laisse entrevoir des sentiments chrétiens devient suspect et est menacé d’emprisonnement et de mort. A peine quelques initiés peuvent-ils, en cachette, de loin en loin, assister à la messe d’un prêtre catholique, dans une mansarde ou une grange, devant une table transformée en autel, l’oreille au guet pour écouter si une police soupçonneuse n’a point découvert ces nouvelles catacombes... Toute une génération grandit ainsi, sans prêtres, sans catéchisme et sans autels. L’indifférence menace d’envahir la société entière et l’infâme athéisme pénètre jusque dans le peuple. L’Eglise, l’Evangile sont ignorés de la jeunesse; même ceux qui sont intelligents et instruits sur les choses humaines, ne savent pas le premier mot des choses divines. Le mal accompli en ces dix années fut immense, et, pour relever tant de ruines, il faudra peut-être des siècles.

Cependant, un vide immense se faisait sentir en beaucoup d’âmes: ce n’est point impunément et sans souffrances que l’homme s’éloigne de DIEU. Une fois de plus se réalisa la parole profonde et vraie de saint Augustin: «Vous nous avez faits pour vous, Seigneur, et notre cœur est inquiet, il souffre, tant qu’il ne se repose pas en vous.» En 1800, la France était lasse de l’incrédulité, et la Terreur ayant fait place à une certaine liberté de parole, on entendit répéter que le pays ne pouvait être sans religion et qu’il en voulait une.

Or, une religion n’était pas à inventer en 1800. La vraie religion existait encore, pure, morale, antique, traditionnelle. «C’était, dit Thiers, la vieille religion du Christ, présentant ce corps de doctrine invariable, souvent attaqué, toujours triomphant, qu’on appelle unité catholique, et au pied duquel sont venus se soumettre les plus beaux génies. Elle existait, cette religion qui avait rangé sous son empire tous les peuples civilisés, formé leurs mœurs, inspiré leurs chants, leur poésie, leurs arts, empreint sa trace dans tous leurs souvenirs nationaux, marqué de son signe leurs drapeaux, tour à tour vaincus ou victorieux. Elle avait disparu un moment, dans une grande tempête de l’esprit humain; mais la tempête passée, elle s’était retrouvée au fond des âmes, comme la croyance naturelle et indispensable de la France et de l’Europe... Donc, quoi de plus indiqué, de plus nécessaire en 1800, que de relever cet autel de saint Louis, de Charlemagne et de Clovis, un instant renversé ?»

Napoléon, et c’est l’éternel honneur de son génie de gouvernement, eut, au milieu d’un entourage de déistes et d’athées, la claire intuition de ce grand fait. Il vit la France, dès qu’elle put respirer librement du côté du Ciel, manifester au grand jour ses croyances catholiques, longtemps comprimées, et réclamer la liberté de la foi par des démonstrations éclatantes où se lisait son âme. L’incrédulité avait, il est vrai, exercé ses ravages dans la partie de la classe lettrée, qui s’était nourrie des ouvrages de Voltaire et des philosophes; elle régnait dans ce clan organisé par les sociétés secrètes, qui avait fait la Révolution, et, par la terreur, s’était maintenu dix ans au pouvoir. Mais le pays, dans ses masses profondes, n’était pas incrédule; l’état de sommeil religieux, où il vivait depuis 1790, n’était pas normal et ne pouvait durer .

L’abbé Bernier, que le Premier consul avait attiré à Paris, de l’Ouest où il avait suivi les armées vendèennes en 1793 et 1794, entretenait ce dernier dans ces pensées, et Talleyrand, lui-même, écrivait à cette époque: «Le gouvernement de la République a été éclairé par dix années de la plus fatale expérience... Il a dû se convaincre, par la rapidité et l’étendue de l’insurrection de l’Ouest, que l’attachement de la grande masse de la population française aux idées religieuses n’était pas une chimère. Il a sagement compris que, de ce sentiment bien constaté, naissaient des intérêts et des droits que les institutions devaient respecter.»

Ce sentiment et ce vœu de la grande majorité de la nation, Bonaparte l’entendit, et il résolut de l’exaucer.

Par ailleurs, la religion lui apparaissait comme une force sociale. Dès que, arrivé à la première magistrature du pays, il rêva de domination absolue, comme cela était si naturel à son ambition native; dès qu’il songea à se réédifier une France nouvelle sur les ruines de la Révolution, la foi chrétienne lui sembla le meilleur moyen de rendre les hommes meilleurs et plus faciles à gouverner, d’assurer, dans le pays, une obéissance plus docile à ses volontés et d’arrêter cette période de révolutions sanglantes et malfaisantes, qui avait assombri les dernières années du dix-huitième siècle. Son intérêt personnel se confondait donc sur ce point avec le désir du pays.

Aussi, à peine eut-il appris l’élection de Pie VII le 14 mars 1800, et lui-même eut-il affermi son pouvoir par la grande victoire de Marengo le 14 juin de la même année, qu’il rèsolut d’entamer des négociations avec le nouveau Pontife pour rétablir officiellement en France la religion catholique . Jusque-là il n’avait été que l’agent de la Révolution; désormais, en son propre nom, il va travailler au relèvement de l’ordre social et au rétablissement légal du christianisme. Ce jeune général de trente-et-un ans va traiter, avec les vieillards qui composent le Sacré-Collège, l’affaire la plus grave des temps modernes; lui, chef d’un pouvoir naissant et éphémère, avec l’Eglise de Dieu, qui a les promesses de l’immortalité ; lui, dépositaire de la plus grande force matérielle qu’ait vue le XIXe siècle avec le droit dépouillé de toute puissance humaine; lui, ambitieux et avide de commander à la terre entière, avec celui qui a reçu du Ciel les clefs de Pierre et l’ordre de ne les céder à personne. Opposition complète d’hommes et de choses qui donne à ces négociations un incomparable intérêt.

Le 25 juin, onze jours après sa grande victoire, Bonaparte passant à Verceil manda le cardinal Martiniana, évêque de cette ville, et après lui avoir manifesté, dans un entretien intime, son ardent désir de rendre à la France la paix religieuse, il le pria de négocier un échange de vues sur cet objet entre lui et le pape.

Dès le lendemain, le cardinal annonçait à Pie VII cette grande nouvelle.

«Très Saint-Père, écrivait-il, c’est mon devoir de commencer cette lettre très respectueuse par d’humbles excuses pour la hardiesse que je suis forcé de montrer en traitant l’affaire, aussi importante que consolante pour l’âme si religieuse et si zélée de Votre Sainteté, que la Providence me confie le redoutable honneur de négocier. Bonaparte, le Premier consul de la nation française, auquel on ne peut désormais refuser le titre de grand, à cause des vues vraiment salutaires, bienfaisantes et sages qu’il manifeste, passant ici pour se rendre à la surprenante expédition qu’il vient d’accomplir en peu de temps, avait déjà montré beaucoup de bonté et de déférence pour ma faible personne. Mais hier, en retournant à Paris et en s’arrêtant pendant quelques heures, il me prit à part, dans une conférence intime, et me communiqua son ardent désir d’arranger les choses ecclésiastiques de la France, en même temps que de procurer à ce pays la paix au dehors, et il me pria instamment de me charger de la négociation entre votre Sainteté et lui-même. Ses vœux m’ont paru véritablement sincères, d’après les dispositions et les exigences très mesurées qu’il a daigné me manifester, et l’assurance absolue qu’il m’a donnée d’employer, en cas de succès, tout son pouvoir pour que Votre Sainteté recouvre tous ses Etats. En conséquence, je prends la liberté de la renseigner, dès la première ouverture et sans réserve, pour ne pas prolonger inutilement la négociation et pour agir comme le doit un fils respectueux à l’égard de son très vénéré Père.

«Bonaparte donc, voudrait faire table rase de l’Église gallicane. Les évêques qui ont émigré, dit-il, ne peuvent plus convenir à la France, parce que la plupart en sont sortis non par le pur zèle de la religion, mais par des intérêts et des vues temporels. Quant aux intrus, il ne veut pas en entendre parler. Il lui semble, en conséquence, qu’il en faut de nouveaux qui soient choisis par le pouvoir qui exercera la souveraineté dans la nation, et canoniquement institués par le Saint-Siège dont ils recevraient la mission et les bulles.

«En outre, comme depuis tant d’années de révolution tous les biens que possédait l’Église gallicane ont été aliénés, comme leur revendication serait impossible en fait et jetterait la nation entière dans de nouveaux bouleversements, il croit nécessaire, pour ne pas trop charger la nation elle-même, que le nombre des évêchés soit diminué le plus possible, et que, jusqu’à ce qu’on puisse assigner des biens immeubles à chaque évêché, la portion congrue des évêques soit une pension à payer par les finances nationales, s’élevant à deux mille ou deux mille cinq cents écus romains, soit à dix ou onze mille livres de France. De cette manière, on ne verra plus en France le douloureux spectacle d’une grande partie des évêques résidant à Paris, et il en résultera un grand avantage pour l’Eglise.

«Voilà, Très Saint-Père, exposée simplement, l’idée générale du Premier consul en ce qui concerne la réconciliation de la France avec le chef visible de l’Eglise universelle. Il n’a pas été question des autres objets, qui, étant de moindre importance et dépendant des premiers, s’arrangeront facilement, ceux-ci une fois convenus... »

LE PAPE PIE VII


Au premier instant, Pie VII ne pouvait en croire ses yeux. Il venait d’arriver à Rome, après le conclave de Venise qui l’avait élu. Ses Etats, réduits par le traité de Tolentino, étaient de plus, ruinés par la guerre. Enfin, la victoire de Marengo, en livrant l’Italie à Bonaparte, le mettait de nouveau à la merci de la révolution. En ces conjectures, il n’avait pas même cru devoir faire part de son élection à la Franco. Et voilà qu’au lieu de menaces, le vainqueur lui faisait des ouvertures de paix, et au lieu d’armées lui proposait une ambassade.

Les espérances de la cour romaine n’allèrent point cependant sans beaucoup de défiance. La Révolution n’avait-elle pas depuis cinq ans supprimé les couvents en Italie, volé les biens ecclésiastiques, traité le catholicisme comme une superstition, émmenè Pie VI en exil? Bonaparte ne passait-il pas pour s’être fait musulman en Egypte pendant son étonnante campagne de l’année précédente? Etait-il sincère? De plus, sans peut-être même s’en douter beaucoup, il soulevait des questions fort complexes et demandait des privilèges exorbitants.

Toutefois, le pieux et doux Pie VII, qui avait tant prié DIEU et la Vierge pour l’Eglise, pensa que cette ouverture inattendue était peut-être la réponse du Seigneur, l’arc-en-ciel, présage de la paix après la tempête.

Par ailleurs, d’autres actes du Premier consul permettaient de croire à un changement complet dans ses idées et ses desseins. Cet homme qui, en 1796, avait épouvanté la péninsule par ses proclamations jacobines, disait en juin 1800 aux curés de Milan, réunis pour le saluer à son passage: «Je vous regarde comme mes plus chers amis. Je vous déclare que j’envisagerai comme perturbateur du repos public et ennemi du bien commun, que je saurai punir comme tel, de la manière la plus éclatante, et mème, s’il le faut, de la peine de mort, quiconque fera la moindre insulte à notre commune religion ou qui osera se permettre le plus léger outrage envers vos personnes sacrées. Mon intention est que la religion chrétienne, catholique et romaine soit conservée en son entier, qu’elle soit publiquement exercée et qu’elle jouisse de cette liberté publique aussi pleine, aussi étendue, aussi inviolable qu’à l’époque où j’entrais pour la première fois dans ces heureuses contrées... La France, instruite par ses malheurs, a ouvert enfin les yeux. Elle a reconnu que la religion catholique était comme une ancre qui pouvait seule la fixer dans ses agitations et la sauver des efforts de la tempête. Je vous certifie qu’on a rouvert les églises en France, que la religion catholique y reprend son ancien éclat... Quand je pourrai m’aboucher avec le nouveau pape, j’espère que j’aurai le bonheur de lever tous les obstacles qui pourraient s’opposer encore à l’entière réconciliation de la France avec le chef de l’Eglise.»

Ces paroles eurent en Italie un immense retentissement et inspirèrent au Pape une plus grande confiance dans les ouvertures faites au cardinal Martiniana. Il répondit à ce dernier:

«Nous ne pouvions certainement pas recevoir une nouvelle plus agréable que celle qui est contenue dans votre lettre. Les ouvertures qu’elle nous apporte de la part du Premier consul nous causent la plus grande consolation, puisqu’elles tendent à ramener tant. de millions d’âmes au bercail de Jésus-Christ dont nous sommes le vicaire indigne. Nous regarderons comme une gloire et un honneur pour nous et en même temps comme une chose très utile aux intérêts de tout le monde, de voir rétablie en France cette religion très sainte qui en a fait le bonheur pendant tant de siècles. Vous pouvez répondre au Premier consul que nous nous prêterons volontiers à une négociation qui a un objet si important... Vos indications sur ses idées paraissent nous donner une espérance fondée que les choses pourront s’arranger. Cependant votre pénétration aperçoit certainement toutes les difficultés qu’elles présentent en elles-mêmes et dans leur application. Mais nous nous confions dans la miséricorde de DIEU et dans son assistance en faveur de son Eglise. Vous connaissez assez notre loyauté et notre caractère pour ne pas douter de notre concours le plus empressé. Observant que le Premier consul a mis en vous sa confiance, nous vous acceptons bien volontiers comme négociateur, comptant sur votre zèle pour le rétablissement de la religion. En vue d’accélérer ce résultat, réfléchissant à l’extrême difficulté de s’expliquer par lettre sur des matières si ardues et si délicates, nous avons résolu de vous envoyer le plus tôt possible une personne de notre confiance qui vous expliquera plus facilement nos intentions et vous aidera dans la négociation...»

LE PAPE PIE VI


L’envoyé du Pape à Verceil était Mgr Spina, évêque titulaire de Corinthe, prélat aussi instruit que pieux, aussi habile diplomate que serviteur dévoué de l’Eglise. Il avait le double avantage d’avoir suivi en France et assisté jusqu’à ses derniers moments le pape Pie VI, et, à cette occasion, d’avoir eu déjà quelques rapports avec Bonaparte.

Celui-ci ne tarda pas à recevoir du cardinal Martiniana la lettre du Pape; mais tout à ses opérations militaires, il ne lui répondit que le 4 septembre par cette lettre de Talleyrand.

«Le Premier consul a lu avec le plus vif intérêt la lettre que Sa Sainteté vous a adressée et dont vous lui avez envoyé une copie. Il a vu, avec la plus grande satisfaction, que les sentiments de concorde, d’indulgence et de réconciliation du Saint-Père correspondaient avec les siens. Il n’attendait rien moins d’un pontife aussi recommandable par sa piété éminente et que la Providence semble avoir choisi pour rendre la paix à l’Eglise comme elle l’a destiné lui-même à rétablir la tranquillité en Europe et à mettre un terme à toutes les dissensions qui ont si longtemps déchiré la France. Le Premier consul a cru devoir attendre l’arrivée de Mgr Spina à Verceil avant de me donner l’ordre de vous répondre en son nom. Il me charge de vous envoyer les passeports nécessaires pour que ce prélat puisse se rendre à Paris; j’ai l’honneur de les adresser à Votre Eminence. »

Cette translation des négociations à Paris, sans en avoir prévenu le Pape, fut le premier de ces procédés d’autocrate envers l’Eglise dont Napoléon fut de plus en plus coutumier, à mesure que sa puissance grandit davantage. Son but, en agissant ainsi, était d’avoir les représentants du Pape sous son influence directe. D’ailleurs, il faut le reconnaître, l’entourage de Bonaparte aurait alors difficilement compris qu’un diplomate français fût envoyé en ambassade à Rome. Spina attendit à Verceil les instructions pontificales. Pie VII consentit à le laisser partir, en lui donnant comme compagnon et comme conseil dans son difficile voyage, un théologien savant, le P. Caselli, général des Servites. Le Cardinal Martiniana, qui avait, dit-on, un grand désir d’être chargé de la négociation, mais qui ne semble pas avoir été à la hauteur d’une mission aussi compliquée, fut écarté au dernier moment.

II. — Arrivée de Mgr Spina à Paris.

Table des matières

Les deux prélats quittèrent Verceil fin octobre et arrivèrent le 5 novembre à Paris, où ils se logèrent à l’Hôtel de Rome. L’opinion n’était guère faite pour les rassurer. Le clergé schismatique, furieux contre Bonaparte des négociations entamées avec le Saint-Siège, répandait partout le bruit que tout cela n’était qu’une feinte de l’habile général pour gagner provisoirement à sa cause les catholiques et empêcher un nouveau soulèvement dans l’Ouest .

Les impies, assez nombreux autour du Premier consul, se faisaient aussi, avec peine, à l’idée d’un traité avec le pape. Les Souvenirs d’un nonagénaire racontent à ce sujet une anecdote très significative. «Bonaparte, en s’entretenant avec Volney (le philosophe athée si connu) du Concordat, lui ayant dit qu’il était dans l’intention de rétablir le culte et de salarier le clergé, celui-ci blâma hautement ce dessein, alléguant qu’il suffisait de rétablir la liberté des cultes et de laisser à chacun le soin et la charge d’entretenir, de payer les ministres de celui qu’il professe. «Mais, dit Bonaparte, la France me demande «l’un et l’autre. — Eh bien, répliqua Volney (peut-être

«avec cette morgue qui lui était familière), si la France

«vous redemandait les Bourbons, les lui accorderiez-

«vous?» A ces mots, Bonaparte, ne se possédant plus et livré à un de ces accès de colère auxquels il se laissait, dit-on, aller assez fréquemment, frappa du pied le ventre de Volney assez rudement pour le renverser; puis, ayant sonné pour qu’on le relevât, il donna froidement l’ordre de le conduire à sa voiture.»

Bonaparte dut aussi lutter contre l’opposition du plus puissant et du plus écouté de ses conseillers, le citoyen Talleyrand, évêque constitutionnel en 1791 et renégat en 1793. Bien que ce dernier se prétendît indifférent à ses apostasies successives, ces négociations le gênaient, et il se demandait quelle serait sa position si l’ancien culte était rétabli: «En général, écrivait plus tard Cobentzel à l’empereur d’Autriche, Talleyrand a toujours montré la plus mauvaise volonté pour le rétablissement de la religion catholique en France; ce qui s’explique assez bien par l’embarras qui devait en résulter pour lui, vu son ancienne qualité d’évêque.»

Les deux négociateurs du Pape se voyaient donc, dans leur hôtel de Rome, où, selon la recommandation de Pie VII, ils menaient une vie fort retirée, comme entourés d’ennemis et en butte à des oppositions redoutables.

Ces pourparlers entre Pie VII et Bonaparte furent bientôt au premier rang des affaires diplomatiques en cours, tant il est vrai que rien ne passionne l’esprit humain comme la question religieuse, parce qu’il n’y a rien d’aussi grand. Le Pape jugea nécessaire d’en informer l’épiscopat français, directement intéressé. Dans sa lettre, en date du 13 septembre 1800, il déclare qu’au milieu des sollicitudes qui pèsent sur lui, une joie très grande lui a été providentiellement réservée, le gouvernement de la France lui ayant fait des avances sérieuses pour arranger les choses ecclésiastiques en ce pays. Il a voulu, ajoutait-il, avertir les évêques de ce grand événement, pour leur faire goûter la consolation qu’il éprouve lui-même, et les inviter à demander à DIEU, par de ferventes prières, le succès des négociations entamées.

Plusieurs évêques ne voyaient point sans une secrète tristesse, ces relations entre la cour de Rome et la République persécutrice qui, depuis dix ans, tyrannisait les consciences françaises. Leurs rapports avec les princes émigrés, et quelquefois avec les pouvoirs publics des nations voisines, les entretenaient dans ces dispositions plutôt hostiles. Toutes les chancelleries européennes voyaient, en effet, avec dépit l’autorité morale de la papauté s’ajouter à la puissance désormais prépondérante de Bonaparte et se plaignaient amèrement que le Saint-Siège se tournât si facilement vers «cet aventurier heureux et impie», au détriment des anciennes familles royales. Quant à Louis XVIII, qui se disait héritier légitime de la couronne de France, il s’en montra blessé comme d’une offense directe; il proclama hautement que lui seul avait qualité pour traiter avec le Saint-Siège, que le pouvoir actuel était usurpateur et que, en conséquence, tous ses actes étaient frappés de nullité absolue. Il le comprenait, si l’autel se séparait du trône, ses chances de restauration en seraient notablement diminuées. Il écrivit de divers côtés pour faire échouer le projet du Premier consul, et adressa même à cet effet au czar de Russie, Paul Ier, la lettre suivante qui n’est point sans intérêt pour le sujet qui nous occupe:

«Monsieur mon Frère et cher Cousin, lui écrivait-il de Mittau, le 8 septembre 1800, jamais, peut-être, la cause dè la monarchie française ne courut un plus grand danger qu’en ce moment; jamais aussi je n’eus recours avec plus de confiance à l’autorité de Votre Majesté Impériale. Pour ne pas abuser de ses moments, je ne m’étendrai pas sur la démarche de Bonaparte vis-à-vis du Pape, sur les conséquences qu’elle peut avoir et sur les remèdes que j’ai tâché d’y apporter. Mais j’implore son appui, je la conjure de donner au Saint-Père, par sa puissante intervention, la force de résister aux insidieuses propositions d’un usurpateur hypocrite... Je suis certain de l’effet qu’une démarche de Votre Majesté Impériale produirait sur l’esprit du Pape, et Votre Majesté Impériale ne l’est pas moins, j’espère, de la profonde reconnaissance qu’elle exciterait ou plutôt qu’elle redoublerait en moi.»

Louis XVIII ne se contenta pas de faire intervenir les cours auprès de Pie VII. En bon gallican, il fit entendre des menaces: «Si Sa Sainteté, écrivait-il au pontife, avait la faiblesse d’accepter les propositions de Bonaparte, le roi compte sur la fermeté de la majorité des évêques de son royaume pour ne pas se soumettre à des lois que le Pape même et encore bien moins un gouvernement illégitime n’ont pas le droit de leur imposer.»

Mais le Pontife ne fut point arrêté dans ses desseins d’ordre supérieur par ces interventions intéressées d’un roi sceptique. Fidèle aux traditions séculaires de l’Eglise romaine, de ne s’inféoder à aucun parti et de traiter avec les pouvoirs établis en chaque nation, il laissa tomber toutes les récriminations, et continua sa tentative de rétablir en France la religion proscrite. Sauver les âmes, voilà le rôle du catholicisme, bien plus que de sauver les trônes. D’ailleurs, la royauté qui, maintenant, implorait l’aide du pontife, n’avait-elle pas, depuis plus d’un siècle, humilié la Papauté ? Louis XIV n’avait-il pas failli précipiter la France dans le schisme en 1682? La lettre précédente de Louis XVIII à Pie VII n’était-elle pas elle-même une menace de schisme? Les rois avaient voulu organiser l’Eglise gallicane sans le Pape; le Pape allait maintenant organiser la même Eglise sans le roi.

Peu de jours après son arrivée, Mgr Spina fut reçu en audience parle Premier consul . Dès le lendemain, il rendit compte au Cardinal Consalvi, secrétaire d’Etat de Pie VII, de cette première entrevue: «L’accueil du Premier consul, écrivait-il, fut, je puis le dire, un accueil de fête. Il me parla avec beaucoup de respect de Sa Sainteté et montra, pour elle, des dispositions très favorables. Il ne dissimula pourtant pas quelque déplaisir que Sa Sainteté ne lui eût pas, en sa qualité de Premier consul, notifié officiellement son exaltation, comme elle l’a fait, dit-il, aux rois d’Angleterre et de Prusse et à l’empereur de Russie... Il me répéta ensuite tout ce qu’il avait déjà communiqué à l’éminentissime Martiniana sur ses intentions... Je fis doucement les objections que permettaient une première audience et l’extrême variété des sujets traités dans l’entretien. Je fis remarquer et, je l’espère, avec succès, combien on devait apprécier l’adhésion donnée par le Saint-Père, à la proposition d’envoyer un délégué à Paris dans des circonstances aussi critiques, au risque d’indisposer les puissances opposées à cette mesure, et combien était prudente la décision que je conservasse un caractère strictement privé. Des paroles obligeantes et l’ordre de conférer pour les affaires avec le ministre des relations extérieures et avec le sujet par lui désigné , terminèrent mon audience qui fut d’une bonne demi-heure et dont j’avoue que je fus très satisfait.»

Quelles étaient, au fond, les idées religieuses de Napoléon? A cette question, sur laquelle les auteurs sont très divisés, voici, nous semble-t-il, la vraie réponse: Avant et après une première communion faite avec grande piété, il avait reçu une éducation chrétienne suffisante, et, avec sa vive intelligence, il s’était fait des convictions fort arrêtées. Il avait vingt ans lorsqu’éclata la Révolution, et, pendant les dix ans que dura la bourrasque, si sa foi sommeilla tout à fait, toutefois elle ne mourut pas: «On a coutume, dit Chaptal, qui l’avait connu personnellement, de regarder Bonaparte comme un impie, un athée, etc. Je ne puis partager cet avis, et ceux qui l’ont connu dans les années de son Consulat seront de mon opinion. Bonaparte, sans être dévot, était religieux et, si ses démélés avec le Pape ne fussent pas survenus, je ne doute pas qu’à quarante-cinq ans, il n’eût été dévot.» Mme de Montholon dit de même: «Il avait rompu dès sa jeunesse avec la pratique de la religion. Pourtant il avait gardé l’empreinte de sa première éducation et de la foi de son enfance. Il était resté catholique et chrétien au fond du cœur.»

Il faut cependant le reconnaître, ce ne fut pas surtout pour le bien du christianisme lui-même, que Bonaparte négocia et conclut le Concordat. Il vit dans la religion la condition nécessaire de la paix sociale, un moyen aussi de consolider son pouvoir grandissant: tel fut le motif principal pour lequel il la rétablit. Il avait en abomination les athées, sachant qu’ils n’ont point de conscience et que la sécurité publique n’existe pas avec eux: «Fontanes, s’écriait-il un jour, faites-moi des hommes qui croient en DIEU! car les hommes qui né croient pas en DIEU, on ne les gouverne pas, on les mitraille!» Pour échapper aux révolutions sanglantes et souvent stupides qui, depuis dix ans, faisaient agoniser la France, il avait besoin des convictions inébranlables que le catholicisme met dans les âmes. Il résolut d’y avoir recours. La foi qui renaissait dans son cœur aida, d’ailleurs, ses desseins politiques; sa conscience religieuse et ses intérêts humains se trouvaient être d’accord.

Toutefois, son ambition l’emportant de beaucoup sur sa religion, nous allons assister à des scènes dramatiques du plus haut intérêt, où le potentat usera de toutes les menaces et de toutes les ruses pour absorber l’Eglise. Renversant les rôles, il voudra faire du pouvoir ecclésiastique le piédestal du pouvoir civil, et de la religion, qui vise la fin dernière et éternelle de l’homme, l’accessoire de l’Etat, qui ne vise que sa fin terrestre et temporelle.

III. — Conférences entre Mgr Spina et l’abbé Bernier.

Table des matières

Après tous ces renseignements qui ont pour but de placer les faits dans leur cadre historique, il sera plus intéressant et plus aisé de suivre le fil des discussions multiples et délicates qui précédèrent la signature du Concordat.

Le sixième jour après son arrivé à Paris, Mgr Spina vit arriver dans sa chambre d’hôtel le délégué du gouvernement français, le célèbre abbé Bernier, avec lequel il allait élaborer, plusieurs mois durant, tous les articles de la future convention. Ce prêtre, angevin de naissance, avait été mêlé étroitement à toutes les guerres de la Vendée. Bonaparte, habile à s’entourer d’hommes de valeur et de caractère, avait réussi à l’attirer près de lui et à le gagner à sa cause. C’était, à ses yeux, une garantie de la pacification de l’Ouest. Esprit lucide et théologien instruit, il était, de tous les personnages qui entouraient le Premier consul, le plus apte à conduire à bien la grande affaire du Concordat.

Mme de la Rochejaquelin, dans ses Mémoires, trace ainsi le portrait de cet ecclésiastique extraordinaire: «De toutes les personnes, dit-elle, qui se sont mêlées des affaires pendant la guerre civile, aucune, peut-être, n’avait plus d’esprit que l’abbé Bernier. Il avait une admirable facilité à écrire et à parler; il prèchait toujours d’abondance. Je l’ai souvent entendu parler deux heures de suite avec une force et un éclat qui entraînaient et séduisaient tout le monde... Son zèle était toujours renaissant et jamais il ne perdait courage... Il donnait de bons conseils aux généraux et savait se prêter à l’esprit militaire, sans déroger à son caractère ecclésiastique; il dominait au Conseil supérieur par la promptitude de son esprit et de ses rédactions; il était encore plus cher aux soldats par ses prédications et son ardeur pour la religion. Aussi, en peu de temps, l’abbé Bernier prit un ascendant universel et il n’était question que de lui.»

Bernier ne déploya pas un moindre talent dans les discussions relatives au Concordat: il répondit pleinement aux intentions du Premier consul par une activité infatigable, une clarté de vue singulière dans les questions les plus difficiles, et un art consommé de concilier, dans la mesure du possible, et les prétentions parfois exorbitantes de son terrible maître et les droits imprescriptibles de l’Eglise. Il logeait à un troisième étage de la rue des Petits-Augustins, avec une Vendéenne pour cuisinière, et pour gardien le chien qui l’avait suivi dans ses campagnes de l’Ouest. A tour de rôle, Mgr Spina venait le trouver, ou lui-même allait à l’Hôtel de Rome; ainsi, en tète à tête, à eux deux, ils traitèrent, par des entretiens ou des écrits quotidiens, les multiples et graves questions que soulevait le projet. Personne, pas même Caselli, le compagnon de Mgr Spina, n’assistait à ces colloques intimes. Des ennemis nombreux, jacobins, constitutionnels, royalistes, voyaient d’un œil jaloux leurs pourparlers; le plus sûr moyen d’éviter les embarras était de les tenir secrets.

Qu’on se garde toutefois de croire que nous en soyons réduits aux conjectures sur les questions qui furent soulevées et résolues rue des Petits-Augustins et Hôtel de Rome, pendant les deux mois que durèrent les conférences. Des documents abondants permettent de s’en rendre un compte exact et détaillé. Au fond, toutes les discussions portèrent sur les diverses propositions faites en juin 1800, au cardinal Martiniana par Bonaparte. Ce dernier, de son regard de génie, avait, du premier coup, embrassé toutes les faces de l’affaire, et les instructions données à Spina par Consalvi ne portaient guère que sur ces points.

Par ailleurs, le délégué du Pape avait reçu mission d’être extrêmement prudent et réservé dans ses discours, et de démêler, avant tout, si le Premier consul était sincère, ou si, au contraire, sous le prétexte d’un Concordat, il ne voulait pas seulement gagner du temps et s’attacher les provinces catholiques de France. Il devait éviter les réunions diplomatiques et les honneurs, en objectant que s’il était négociateur, il n’était nullement légat du pape et n’avait aucun pouvoir pour traiter ou signer quoi que ce fût. Afin de ne pas froisser inutilement Louis XVIII et ses émissaires à Paris, il lui était recommandé de ne rien dire, ni écrire qui fût une reconnaissance formelle de la République et de se cantonner dans sa mission d’ordre spirituel, sans faire de politique. Quant aux intrus, il devait n’admettre avec eux aucune discussion, à moins qu’ils ne voulussent sincèrement revenir à l’unité. Avec tous, son attitude devait être bienveillante, obligeante et loyale. Si les évêques l’interrogent sur l’état des négociations, il répondra que le Pape les aime tendrement, mais qu’il ne peut les consulter sur une affaire aussi difficile, à raison de leur dispersion et de la diversité de leurs appréciations.

Spina se conforma scrupuleusement à ces règles de conduite; rien dans sa conduite retirée, modeste et presque effacée ne semble avoir porté ombrage à personne.

Dans l’entrevue du 11 novembre, la première demande fut formulée par Mgr Spina au nom du Souverain Pontife; elle concernait les lois contraires à la religion dont elle réclamait l’abolition, et la sauvegarde efficace des droits et de la liberté des catholiques. «La France, disait l’avis rédigé par Consalvi sur cet important sujet, est déchirée en cent factions opposées qui sont pour la plupart incrédules et irréligieuses. Celles qui se disent tolérantes sont les plus intolérantes à l’égard du catholicisme, tandis que l’intolérance des catholiques se borne à ne pas communiquer avec les sectaires dans les choses sacrées et à ne pas les admettre aux sacrements. Leur doctrine n’enseigne que charité. Qui est catholique fuit l’erreur, mais ne hait pas celui qui se trompe, et il souffre la persécution sans se venger du persécuteur. C’est ce que démontre jusqu’à l’évidence l’histoire des premières années de la République. Les catholiques seraient donc exposés à la férocité de leurs ennemis, si le gouvernement ne les prenait pas sous sa protection expresse et par un édit public.»

En retour, Bernier demanda, au nom du gouvernement français, la déposition des anciens évêques, «tous amis de la royauté », et la nomination à leur place de nouveaux titulaires: «Les Français sollicitent en ce moment, disait-il, le retour de la religion de leurs pères, non seulement avec l’intégrité de ses dogmes, mais encore avec la pureté de sa discipline et la légitimité de son sacerdoce.

«Toutefois le gouvernement français... ne veut pas, en protégeant la religion, se créer des ennemis redoutables, ni rappeler au milieu de la France, après de si longues et si cruelles secousses, de nouveaux germes de division.

«Il est des prélats sortis de France depuis longtemps, contre lesquels une foule de préventions militent et qui ne pourraient opérer le bien dans leurs diocèses respectifs sans secousse et sans agitation. Leur retour aux fonctions épiscopales plongerait la France dans de nouveaux troubles et deviendrait, vu l’irritation des esprits, une source nouvelle de calamités. Le gouvernement français ne veut pas ce retour. Essentiellement ami de la paix, il prétend éloigner tout ce qui tendrait à la troubler. Partisan de l’unité, il veut la rétablir de telle manière qu’aucun de ceux qui peuvent, par leur caractère, influer sur l’opinion publique, ne devienne un objet de scission et de discorde.»

Dans ses instructions sur cette question si grave de la déposition générale des évêques de France, Consalvi avait donné ordre à Spina de ne rien accorder, l’histoire ecclésiastique n’offrant aucun exemple d’une pareille mesure et la plupart des prélats visés n’ayant en rien démérité de l’Eglise: «Il s’agit, disait à Bernier le délégué pontifical, d’inviter à donner la démission de leurs sièges épiscopaux quatre-vingts évêques émigrés, s’ils ne sont pas en plus grand nombre. Quelle qu’ait été leur opinion sur la nouvelle forme de gouvernement établie en France, dans son commencement, il est bien sur que l’abandon de leurs diocèses a été occasionné par une persécution affreuse contre la religion catholique et ses ministres, et qu’ayant souffert dans leur émigration tous les malheurs possibles, ils ont mérité l’estime et la vénération de tous les peuples, et la plus grande considération du Siège apostolique. Vous comprendrez donc, Monsieur, combien d’égards Sa Sainteté doit avoir pour une classe de personnes aussi respectable par ses vertus et ses malheurs, et pour laquelle les bons catholiques qui sont en France et tous ceux qui sont au dehors, prennent sûrement le plus grand intérêt...»

Mais sur ce point, Bonaparte refusa net de céder, comme nous le verrons plus au long en étudiant le texte du Concordat. Il faut le reconnaître, d’ailleurs, sa défiance envers les anciens èvêques n’était pas sans quelque fondement; tous, à peu d’exceptions près, étaient en fait de chauds partisans de l’ancien régime.

La deuxième demande formulée par l’abbé Bernier, le 12 novembre, était relative aux biens ecclésiastiques. La note, assez longue, qu’il remit à Mgr Spina, expose nettement la grandeur des concessions réclamées par Bonaparte.

«L’immensité des sacrifices que la France a faits pendant la Révolution, y est-il dit, est connue de toute l’Europe. Il n’est pas une classe, pas une portion de citoyens quelconques qui n’ait été frappée: toutes ont subi cette nécessité, souvent fatale, qui fait des besoins de l’Etat la première de toutes les lois.

«Dans ces moments de crise, il était impossible que le clergé français ne ressentit pas le malheur des circonstances et ne fût pas forcé par le torrent révolutionnaire à se soumettre à tous les sacrifices qu’elles lui commandaient. Ses biens immenses sont devenus l’hypothèque des créanciers de l’Etat. Les lois et la constitution l’en ont également privé. Cette expropriation, nécessitée par les besoins de l’Etat, est maintenant consommée. Ces biens ont passé des mains des possesseurs ou titulaires dans celles des acquéreurs....

«Le bien de la paix, le repos de l’Etat, le rétablissement de la religion au milieu de nous, en un mot la réunion de la France avec l’Eglise de Rome dépendent essentiellement de la conservation de ces acquisitions. Ces motifs sont trop puissants pour ne pas faire sur l’esprit et le cœur de Sa Sainteté la plus vive impression.

«Nous lui proposons donc, par votre organe, Monseigneur, d’adopter, comme principe fondamental de toute réunion, que les acquisitions des biens ecclésiastiques dits nationaux, seront maintenues et ratifiées par l’Eglise, au nom de laquelle le Saint-Siège ordonnera, tant aux ecclésiastiques qu’aux fidèles, de ne troubler en aucune manière les possesseurs actuels de ces mêmes biens et de regarder l’acquisition qu’ils en ont faite comme un titre légal.»

A cette note, Mgr Spina répondit, le 15 novembre, presque sans résistance, que l’Eglise pourrait sans doute faire le sacrifice demandé, quoiqu’il fût très dur, mais à la condition expresse que l’Etat offrît une compensation en s’engageant formellement à subvenir à l’entretien des ecclésiastiques, évêques, curés et autres ministres inférieurs, par un traitement convenable.

«.... Vous me dites, écrivait-il à l’abbé Bernier, que le bien de la paix, le repos de l’Etat, le rétablissement de la religion catholique au milieu de la France, dépendent essentiellement de la conservation des aliénations des biens ecclésiastiques. Eh bien, je m’en rapporte à vous, sur toutes les raisons que vous exposez à l’appui de votre demande; et puisque le rétablissement de la religion catholique en France comme dominante, ce qui doit être le seul but vers lequel Sa Sainteté doit diriger toute sa condescendance, dépend du sacrifice des biens ecclésiastiques déjà aliénés, je vous promets de le proposer à Sa Sainteté, et je me flatte qu’elle l’adoptera de la manière la plus convenable à son autorité apostolique.

«Mais, vous en conviendrez, Sa Sainteté, en faisant usage de toute son indulgence envers les acquéreurs des biens ecclésiastiques, ne doit, en aucune manière, perdre de vue les intérêts de la religion et la subsistance de ses ministres. Il faut donc que le gouvernement assure l’entretien, non seulement des évêques, mais encore des curés et de tous les autres ministres inférieurs. Je ne doute pas qu’il ne le fasse d’une manière digne de sa générosité, comme je ne doute pas aussi que l’on voudra bien rendre aux églises et aux ecclésiastiques tous les biens qui ne sont, pas encore aliénés. Il n’y a aucune raison d’en faire le sacrifice, puisque les acquéreurs n’y ont aucun intérêt; mais je me doute bien qu’ils sont réduits à une petite quantité.»

Bernier demanda ensuite la réduction du nombre des évêchés. La France en comptait 136 avant la Révolution, quelques-uns immenses, d’autres fort peu étendus. Le délégué pontifical fut conciliant encore sur ce point, il répondit que le Pape pourrait, sans doute, céder, pour le bien de la paix et l’heureuse conclusion des négociations.

On aborda ensuite la question aussi grave qu’épineuse de la nomination des évêques. Bonaparte ne demandait rien moins, au début, que la nomination pure et simple par le pouvoir civil, sans contrôle. La note présentée à Spina par Bernier sur est objet, mérite d’être citée: «Quant à la nomination aux évêchés conservés, y est-il dit, elle suit, d’après le Concordat, le pouvoir suprême. Elle appartient donc de plein droit aux mains habiles qui dirigent maintenant les rênes de l’Etat. Qui d’ailleurs aura mieux mérité cette glorieuse prérogative que le gouvernement paternel qui rend tout à la fois aux Français malheureux, la paix, le bonheur et la foi?»

Sur ce point, Spina fit toutes sortes de réserves et n’accorda rien: «Ce droit de nomination, dit-il, serait extrêmement périlleux, parce qu’on pourrait nommer des indignes, ou même des incrédules, et qu’une fois la nomination publiée, il serait difficile de la faire changer; car une longue expérience nous apprend que plusieurs fois des princes catholiques et craignant DIEU ont refusé de pareils changements.»

Une dernière demande de Bonaparte fut discutée par les deux délégués, celle qui concernait le serment de fidélité à la Constitution. Spina répondit que le Pape se réservait la décision de cette question, mais qu’en se faisant des concessions réciproques sur les expressions, il serait facile d’arriver à l’entente.

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