Kitabı oxu: «Traité des opérations de banque, de bourse et de change, à l'usage des capitalistes, des employés de banque et des candidats aux administrations financières»
Charles Lejeune
Traité des opérations de banque, de bourse et de change, à l'usage des capitalistes, des employés de banque et des candidats aux administrations financières
Publié par Good Press, 2021
EAN 4064066336677
Table des matières
INTRODUCTION
NOTIONS D’ÉCONOMIE FINANCIÈRE
I. — L’ÉCHANGE ET LE CRÉDIT
II. — LE COMMERCE DU CRÉDIT
LES BANQUES
GÉNÉRALITÉS SUR LES BANQUES
I. — BANQUES DE COMMERCE
OPÉRATIONS D’ESCOMPTE
SERVICE DES AVANCES ET CRÉDIT DOCUMENTAIRE
GARANTIES EXIGÉES PAR LES BANQUIERS
II. — BANQUES D’ÉMISSION
LA BANQUE DE FRANCE
PREMIÈRE PÉRIODE
DEUXIÈME PÉRIODE
TROISIÈME PÉRIODE
LE ROLE DE LA BANQUE DE FRANCE PENDANT ET DEPUIS LA GUERRE, DE 1914 A 1921
OPÉRATIONS DE LA BANQUE
1° ÉMISSION
2° OPÉRATIONS DE BANQUE PROPREMENT DITES
I. — Ouvertures de comptes.
II. — Opérations de caisse.
III. — Escompte et encaissements d’effets.
IV. — Avances sur titres.
V. — Dépôts de titres.
VI. — Emission de valeurs du Trésor français.
VII. — Opérations sur titres.
VIII. — Opérations diverses.
BANQUES ÉTRANGÈRES D’ÉMISSION
BANQUES, D’ÉMISSION AUX ÉTATS-UNIS
BANQUE D’ANGLETERRE
BANQUE DE L’EMPIRE EN ALLEMAGNE
BANQUE NATIONALE SUISSE
BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE
AUTRES BANQUES
III. — BANQUES DE SPÉCULATION
IV. — BANQUES POPULAIRES
V. — BANQUES SPÉCIALISÉES
VI. — CHAMBRES DE COMPENSATION
LES BOURSES
LES VALEURS MOBILIÈRES
GÉNÉRALITES SUR LES VALEURS MOBILIÈRES
DES DIFFÉRENTS PLACEMENTS
TABLEAU DES DIFFÉRENTS MODES DE PLACEMENT EN VALEURS MOBILIÈRES
LA BOURSE DES VALEURS
GÉNÉRALITÉS
NOTIONS PRÉLIMINAIRES
ORGANISATION DES BOURSES DE VALEURS
AGENTS DE CHANGE
CHAMBRE SYNDICALE
LA COULISSE
OPÉRATIONS AU COMPTANT
OPÉRATIONS A TERME
TARIF DU DROIT DE COURTAGE ÉTABLI PAR LA CHAMBRE SYNDICALE
MARCHÉ EN BANQUE
LA BOURSE DE PARIS PENDANT ET APRÈS LA GUERRE
1° EMPRUNTS INTÉRIEURS
A. — Emprunts à court terme.
B. — Emprunts à long terme.
2° EMPRUNTS INDIRECTS
3° EMPRUNTS EXTÉRIEURS
ADMISSION A LA COTE
A. — ADMISSION A LA COTE OFFICIELLE
I. — Valeurs françaises.
II. — Fonds d’Etats étrangers.
III. — Valeurs étrangères autres que les fonds d’Etat.
B. — ADMISSION AUX COTES EN BANQUE
BOURSES ÉTRANGÈRES
BOURSE DE LONDRES
BOURSE DE NEW-YORK
BOURSE DE BRUXELLES
BOURSE DE BERLIN
LA BOURSE DES MARCHANDISES
ORGANISATION
AFFAIRES QUI SE TRAITENT A LA BOURSE
DIFFÉRENTES SORTES DE VENTES A LA BOURSE DE COMMERCE
FILIÈRES
CAISSE DE LIQUIDATION DES AFFAIRES EN MARCHANDISES
CALCULS SUR LES OPÉRATIONS A LA BOURSE DES MARCHANDISES
COMPTE DE LIQUIDATION
ARBITRAGES
LE COMMERCE DES MÉTAUX PRÉCIEUX
AVIS
MÉTAUX, PRÉCIEUX.
LINGOTS OU BARRES
MONNAIES
HOTEL DES MONNAIES
COTE DE L’OR ET DE L’ARGENT A PARIS
COTE DE L’OR ET DE L’ARGENT A LONDRES
ARBITRAGE SUR LES MÉTAUX PRÉCIEUX
GOLD-POINTS
COTE DES MÉTAUX PRÉCIEUX SUR LES AUTRES PLACES
PARITÉS DES MÉTAUX PRÉCIEUX
VALEUR INTRINSÈQUE DES PRINCIPALES UNITÉS MONÉTAIRES
LE CHANGE
DÉFINITION
LE COMMERCE DU CHANGE — LES COTES
COTE DE PARIS
CALCULS SUR LA COTE DE PARIS
COTES ÉTRANGÈRES
ARBITRAGES
CONSIDÉRATIONS SUR LA PÉRIODE ACTUELLE
LÉGISLATION FINANCIÈRE
PREMIÈRE PARTIE
SYNDICAT DES BANQUIERS EN VALEURS AU COMPTANT PRÈS LA BOURSE DE PARIS
RÈGLEMENT DU MARCHÉ
SYNDICAT DES BANQUIERS EN VALEURS
RÈGLEMENT DU MARCHÉ
RÈGLEMENT
DEUXIÈME PARTIE
A. — L’IMPOT SUR LES OPÉRATIONS DE BOURSE
B. — IMPOTS DE TIMBRE ET DE TRANSMISSION ET IMPOT SUR LE REVENU DES VALEURS MOBILIÈRES
TROISIÈME PARTIE
QUATRIÈME PARTIE
CINQUIÈME PARTIE
I. — TITRES NOMINATIFS
II. — TITRES AU PORTEUR
SIXIÈME. PARTIE.
CHANGE. COMMISSION DES CHANGES
OPÉRATIONS DE CHANGE
OPÉRATIONS DE CHANGE. RÉPERTOIRE
CAPITAUX — EXPORTATION, RÉGLEMENTATION
CAPITAUX. — EXPORTATION, RÉGLEMENTATION
EXPORTATION DES CAPITAUX
CHANGE. RÉPERTOIRE
EXPORTATION DES CAPITAUX
CAPITAUX, EXPORTATION, RÉGLEMENTATION
EXPORTATION DES CAPITAUX
CHANGE. EXPORTATION DES CAPITAUX
INTRODUCTION
Table des matières
Les libres qui traitent soit des Banques, soit des Bourses, soit du Change, sont en assez grand nombre; mais il en est peu qui présentent une stade d’ensemble de ces diverses matières, pourtant étroitement liées dans la pratique des affaires. Encore trouve-t-on malaisément de ces manuels qui ne soient pas en retard sur les événements, et l’on sait de quels bouleversements a été marqué, dans la période de guerre et d’après-guerre, tout ce qui touche au domaine de la finance.
Il a paru opportun, dans de telles conditions, d’offrir au public un ouvrage nouveau qui, tenant compte de la situation actuelle, permette à chacun de suivre facilement les questions, souvent complexes, de banque et de bourse.
Nous ne nous dissimulons pas qu’après tant d’auteurs réputés, il y avait quelque péril à entreprendre une pareille tâche, et non moins de présomption à espérer y réussir.
Nous y avons consacré cependant tous nos efforts, en essayant de rendre un tel livre accessible à tous ceux qui, de près ou de loin, s’intéressent au développement de la fortune privée et publique, soit que leur profession les oblige à s’occuper quotidiennement de crédit et de valeurs mobilières, soit qu’ils aient à surveiller leurs propres capitaux, soit enfin qu’ils éprouvent le légitime désir d’étendre leurs connaissances générales.
Il n’est, en effet, personne qui puisse désormais rester indifférent aux problèmes économiques et financiers que soulève constamment la situation mondiale; leur solution importe à la vie de chaque jour; le mécanisme et les modalités des opérations dont il s’agit ne peuvent plus être ignorés de qui que ce soit.
La dernière guerre n’a pas seulement, dans cet ordre d’idées, troublé profondément la notion même de la valeur; elle a été aussi une cause de transformation des modes de règlement et des usages; elle a mis au premier rang les préoccupations financières qui dominent et qui domineront, longtemps encore, les relations intérieures et extérieures, et le principal souci qui s’impose aux particuliers comme aux Etats, c’est celui d’une bonne administration des deniers personnels ou collectifs.
Or, pour être capable de suivre ces questions, il faut comprendre la théorie des opérations, en connaître les applications pratiques, recevoir, en un mot, ce qu’on a si justement nommé l’initiation financière.
Dans ce but, nous avons tout d’abord donné au chapitre de la Banque de France le développement qui convient à une étude de notre établissement national d’émission, pivot de l’organisation bancaire française, et nous avons noté son rôle prépondérant pendant la guerre et l’après-guerre.
Nous avons de même signalé l’influence des événements récents sur le commerce des valeurs mobilières, des métaux précieux et des changes. Nous avons, d’autre part, spécialement étudié les différentes sortes de banques et les chambres de compensation.
Enfin, la dernière partie de l’ouvrage, qui traite de la législation financière, a été mise à jour par la reproduction intégrale des lois, décrets, arrêtés et règlements qui ont abrogé ou amendé la plupart des dispositions légales d’avant 1914.
Nous avons eu la bonne fortune d’être secondé dans celte tâche, en ce qui concerne certains chapitres; par des spécialistes d’une compétence éprouvée:
M. P. LELARGE, sous-chef à la Banque de France, ancien commis d’agent de change;
M. MOLINIER DE FOMBELLE, docteur en droit, avocat à la Cour d’Appel;
M. DEMEURE, contrôleur à la Banque de France.
Nous pensons avoir ainsi acquis le droit d’espérer que le présent traité peut solliciter la faveur du public, qui a fait jusqu’ici, aux ouvrages signés du même nom, un accueil particulièrement bienveillant.
Ch. L.
NOTIONS D’ÉCONOMIE FINANCIÈRE
Table des matières
I. — L’ÉCHANGE ET LE CRÉDIT
Table des matières
Dans les sociétés primitives et chez les peuples arriérés, les individus vivent du produit de leur. chasse, de leur pêche ou de leur récolte, et chaque famille se suffit à elle-même, fabriquant ses armes, ses outils, ses vêtements, en un mot produisant tout ce qui est nécessaire à la satisfaction de ses besoins.
Par la suite, apparaissent certains germes de civilisation qui incitent plusieurs familles à se réunir en tribus, puis en peuplades. Dans ces agglomérations, certains individus commencent à se livrer de préférence aux travaux ou. aux occupations qui leur plaisent davantage, ou pour lesquels ils se sentent plus d’aptitude, ou encore auxquels ils ont été initiés par leurs parents. Il y a là un commencement de la division du travail: tandis que certains hommes continuent à chasser, à pêcher, à cultiver la terre, d’autres fabriquent soit des armes et des outils, soit des vêtements, construisent des habitations, se chargent de la mouture ou de la préparation des graines et des fruits, de la cuisson du pain, etc...,
Pour pouvoir subvenir à leurs besoins, ces individus spécialisés troquent leurs produits fabriqués ou échangent leurs services contre le gibier, le poisson ou les produits du sol nécessaires à leur subsistance, ou contre des objets fabriqués par d’autres individus, et dont ils ont besoin. Ce troc constitue la première phase de l’échange.
Plus tard, la civilisation se développant, ces premiers échanges, devenant de plus en plus nombreux, deviennent aussi plus difficiles: le fabricant d’armes et d’outils peut bien’échanger des armes contre du gibier, mais s’il a besoin de graines ou de farine, le cultivateur ou le meunier n’auront pas besoin indéfiniment d’outils, et le troc avec eux ne sera plus possible., Il devient donc nécessaire de faire intervenir dans les échanges une marchandise intermédiaire dont tout le monde a besoin, et qui est, par conséquent acceptée par chacun en paiement de ses produits ou de ses services. Suivant les pays et les époques, cette marchandise intermédiaire, servant de commune mesure des valeurs; peut être du blé, du maïs, des moutons, du sel, etc... Il y. a quelques années, on se servait encore dans diverses régions du Thibet de plaques de thé comprimé.
Mais de plus en plus les peuples recherchent, comme marchandises intermédiaires des échanges, celles, qui remplissent le mieux ce rôle: il faut qu’elles soient parfaitement divisibles pour qu’elles puissent former l’équivalent d’objets de valeur infime, ou marquer une différence à peine sensible dans la valeur de deux objets très peu dissemblables. Il faut que ces marchandises intermédiaires soient en outre d’une nature homogène pour. que la même quantité ou le même poids de leur matière ait toujours la même valeur. Il faut aussi qu’elles soient d’une durée indéfinie, pour pouvoir être mises de côté et gardées longtemps sans subir d’altération. Et elles doivent, enfin, le plus possible, représenter une grande valeur sous un faible poids et sous un faible volume pour pouvoir être conservées et transportées facilement. Les hommes arrivent ainsi, en se civilisant de plus en plus, à choisir et à adopter comme marchandises intermédiaires, répondant le mieux à ces exigences, le fer ou le cuivre, puis l’argent et l’or, qui doivent être pesés à chaque échange.
Lorsque les peuples s’organisent en nations, la division du travail s’accentue davantage, surtout dans les agglomérations d’individus, et les échanges deviennent plus nombreux. L’inconvénient d’avoir à peser les lingots à chaque transaction amène les autorités dirigeantes à faire fondre le métal choisi comme commune mesure des échanges, en lingots de valeur fixe. Sur ces lingots, elles apposent des poinçons indiquant le poids et la valeur, et peu à peu ces lingots prennent leur forme définitive qui est celle de la monnaie.
Ce stade de l’évolution économique d’un peuple, qu’on pourrait appeler «l’âge de la monnaie», subsiste en général assez longtemps, car cette monnaie suffit pendant une longue période à tous les échanges ou transactions, non seulement entre les négociants et les trafiquants de ce peuple, mais même avec les commerçants des peuples voisins.
De part et d’autre, on a recours à des changeurs spécialisés dans l’achat, l’envoi et l’échange des diverses monnaies. Ces intermédiaires, qui bornent d’abord leur rôle à peser et à titrer les lingots et les monnaies pour les échanger, puis les envoyer à destination, se chargent par la suite d’effectuer des paiements dans telle ou telle localité éloignée. Ils simplifient bientôt cette besogne et évitent les difficultés et les dangers qu’elle comporte, au moyen de lettres de change, c’est-à-dire d’écrits invitant un de leurs collègues d’une autre ville, à verser à son destinataire la somme fixée. Le premier changeur vend la lettre de change au négociant qui a l’envoi d’argent à effectuer. Ce négociant envoie donc simplement cet écrit à son fournisseur éloigné qui pourra en toucher le montant chez le changeur de sa résidence.
C’est l’introduction de l’usage de la lettre de change qui inaugure une nouvelle période de l’évolution économique, celle du crédit. Elle remonte d’ailleurs assez loin, puisqu’on trouvait en Grèce, puis à Rome, des changeurs fort habiles.
Bientôt, en effet, les changeurs appelés aussi banquiers (de ce qu’à leur origine les changeurs italiens se tenaient pendant les foires sur un simple banc: banca) étendent le champ de leurs opérations: ils reçoivent des dépôts d’argent pour les faire fructifier ou pour faire des paiements pour leur compte, et les divers négociants d’une même province trouvent commode d’avoir des dépôts chez un ou plusieurs banquiers, et de se régler leurs échanges au moyen de virements sur leurs comptes.
Mais par suite du développement et du perfectionnement de la production, en vue des échanges toujours plus nombreux et plus étendus, il faut aux fabricants et aux commerçants des fonds de roulement importants. Les fabricants ont besoin d’acheter des matières premières, de payer leur main-d’œuvre, leurs outils et leurs machines avant de pouvoir écouler leurs produits fabriqués. Les commerçants ont besoin pour satisfaire leur clientèle de stocks considérables, offrant un choix très varié, de vastes magasins et de personnel nombreux. Pour grossir ce fonds de roulement nécessaire, ils empruntent des capitaux à des commanditaires qui sont souvent des banquiers; mais ils cherchent aussi à ne pas le grossir inutilement et, dans ce but, ils prennent l’habitude de ne régler leurs achats qu’après un certain délai. Ainsi le fabricant aura eu lé temps de transformer ses matières premières en objets fabriqués, et, à son tour, le commerçant aura eu le temps de vendre tout ou partie des marchandises achetées, avant que matières premières et marchandises n’aient été payées. La confiance que ces divers fabricants et négociants ont les uns dans les autres pour consentir à se livrer des marchandises non pas contre paiement de bonne monnaie, mais sur simple promesse d’un paiement différé, fut, dès son origine, appelée de son nom actuel: le crédit .(du latin credere, croire, avoir confiance).
Entre temps, les négociants ont trouvé le moyen de s’affranchir de l’entremise des banquiers pour les règlements à distance en créant eux-mêmes des lettres de change payables par un de leurs débiteurs à un de leurs créanciers dans une même localité éloignée.
Mais, comme les factures ou les lettres de change ne sont payables qu’après un délai plus ou moins long, les banquiers trouvent le moyen d’offrir encore leurs services en achetant mmédiatement aux fabricants ou négociants leurs factures ou leurs lettres de change qu’ils conservent pour les encaisser le jour de leur échéance.
Ils prélèvent donc sur le prix de la facture ou de la lettre de change, ainsi payées d’avance par eux, une certaine somme appelée «escompte», représentant l’intérêt de l’argent avancé, le coût de l’encaissement, la compensation du risque couru, et le bénéfice légitime de leur entremise. Et par la suite, en se développant, cette opération prend le nom général d’escompte, et constitue une des formes les plus perfectionnées du crédit.
II. — LE COMMERCE DU CRÉDIT
Table des matières
En étudiant l’évolution économique d’un peuple en général, chez lequel l’accroissement et le perfectionnement des échanges amène forcément l’usage du crédit, nous avons remarqué que le développement de ce crédit était dû aux banquiers, et, par conséquent, lié au développement du rôle de ces derniers. C’est ce qui a fait dire, de façon plus concise qu’absolument exacte, que le banquier est un «marchand de crédit». Il est, en effet, plus juste de dire que le «commerce de banque est celui qui consiste à effectuer, pour le compte d’autrui, toutes les opérations dont l’usage du crédit, de la part des États, des divers groupements d’individus ou des particuliers, amène la création». Ces opérations sont très nombreuses et très variées.
Il peut être intéressant, en décrivant quelles sont les branches du commerce du crédit, d’indiquer à la suite de quelle évolution ces diverses attributions des banques arrivèrent à se généraliser.
Nous avons dit plus haut que les premiers banquiers avaient d’abord été des changeurs de monnaies et de métaux précieux. Leur rôle était d’autant plus important que les systèmes monétaires étaient plus nombreux et aussi plus instables. Mais le crédit. proprement dit n’apparaissait pas encore dans leurs opérations.
Dépôts. — C’est à Venise que fonctionna, dès le XIIe siècle, ce que l’on peut appeler la première banque de dépôts. Des commerçants de Venise, qui étaient créanciers de l’État et n’arrivaient pas à rentrer dans leurs fonds, dont ils avaient pourtant grand besoin, eurent d’abord l’idée de grouper leurs titres de créance en un dépôt commun pour se répartir les sommes versées à titre d’intérêts et d’acomptes, et peut-être aussi pour former par leur union une puissance susceptible d’en imposer au gouvernement souvent despotique de leur pays. Plus tard, les membres de ce groupe imaginèrent d’utiliser cette comptabilité commune comme une caisse commune, et de se régler les paiements qu’ils avaient à se faire, en raison de leurs opérations commerciales, au moyen de transferts et de virements des sommes portées à leur compte.
Le principe des banques de dépôt était trouvé. L’exemple fut suivi à Amsterdam, où les commerçants fondèrent une caisse commune qu’ils avaient d’abord alimentée de dépôts en monnaie. Cette caisse fonctionnait même sous la surveillance de la municipalité. Le même procédé fut mis en usage à Hambourg, puis fut adopté presque partout. Et l’on peut dire qu’actuellement ce sont les comptes de dépôts qui permettent l’existence de la plupart des banques: car le rôle des banquiers consiste, en substance, à recevoir en dépôt de l’argent pour lequel ils accordent un intérêt assez faible, et à utiliser cet argent à d’autres opérations de banque, escompte, avances, qui leur rapportent un intérêt très supérieur. Leur bénéfice consiste donc dans la différence entre l’intérêt qu’ils donnent et celui qu’ils perçoivent; et le capital des banques, en général très inférieur à la valeur des dépôts, ne sert que comme premier fonds de roulement et de garantie.
Bien que le fait, pour des commerçants ou des particuliers, de confier des sommes d’argent à des banques à titre de dépôts comporte dans une certaine mesure une manifestation de crédit, c’est surtout dans l’utilisation de ces dépôts que le crédit intervient. En effet, les titulaires de dépôts donnent et reçoivent en paiement de leurs achats et de leurs ventes des bons, appelés chèques ou virements, qui leur permettent de toucher ou de verser, non seulement chez leur propre banquier, mais chez d’autres banquiers, la valeur de ces achats ou de ces ventes. Et il y a bien de leur part une manifestation de confiance, c’est-à-dire de crédit, en acceptant, contre la livraison de leur marchandise, un simple papier qui ne constitue qu’une promesse, un espoir de paiement, car il pourra ne pas être accepté et payé par le banquier auquel il doit être présenté si le montant du dépôt n’est pas suffisant pour permettre le règlement du chèque ou du virement.
L’usage de ces documents, dont le principe est, nous l’avons dit, très ancien, ne se développa pourtant que plus tard, et ne devint général qu’au XIXe siècle. En Angleterre, notamment, l’emploi des chèques et virements se répandit à tel point, par suite du développement des «Joint Stock banks», que la circulation de la monnaie diminua considérablement, et que, pour des opérations commerciales très importantes, la quantité de monnaie métallique ou fiduciaire en usage descendit environ à la moitié de celle employée dans d’autres pays.
En France, la pratique des dépôts en. banque et des règlements par chèques se propagea surtout grâce aux nombreuses, agences établies dans toutes les localités et dans tous les quartiers des grandes villes par de puissantes banques, appelées Etablissements de crédit, comme le Crédit lyonnais, la Société générale, le Comptoir d’escompte, etc., qui se règlent mutuellement le montant des chèques qu’ils ont à payer ou à encaisser, en opérant une compensation et en soldant la différence par des chèques sur la Banque de France, laquelle se trouve donc être le Banquier des Banquiers.
Escompte. — Nous avons vu dans le chapitre précédent ce qu’est l’escompte et comment les banquiers avaient été amenés à faire de cette opération le principal emploi de leurs fonds. La tâche des banquiers serait des plus simples s’ils étaient certains que les effets qu’ils achètent en quelque sorte aux commerçants, seront bien payés à leur échéance par ceux sur qui ils sont tirés. Mais ils courent le risque, en cas d’insolvabilité ou de faillite du tiré et du tireur, de perdre le montant de ce qu’ils ont avancé sur l’effet. Ils ont donc à s’entourer de tous les renseignements possibles sur les commerçants dont ils acceptent les signatures à l’escompte, et ils doivent toujours agir avec beaucoup de prudence.
En France, l’escompte est fait par tous les banquiers et surtout par la Banque de France à laquelle souvent les banquiers réescomptent, c’est-à-dire rétrocèdent les effets qu’ils ont eux-mêmes pris à l’escompte, lorsqu’ils se trouvent avoir besoin de fonds, par exemple pour répondre à des demandes de retraits de la part de leurs déposants. La Banque de France et les grands Etablissements de Crédit, qui ont des succursales ou des agences sur tout le territoire, se trouvent avantagés sur les autres banquiers, en ce qu’ils peuvent, sans passer par des intermédiaires ou des correspondants, encaisser eux-mêmes dans des localités éloignées les effets qu’ils ont pris à l’escompte. Il va sans dire qu’en escomptant des effets payables dans des villes éloignées ou de peu d’importance, ils prélèvent une commission variable suivant les difficultés d’accès de la localité.
En Angleterre, l’escompte n’est pas, en général, fait par les banquiers, qui se bornent à recevoir des dépôts, à être les caissiers des commerçants et particuliers, et à leur faire des avances sur diverses garanties. Ce sont des intermédiaires spéciaux, appelés «bill dealers» lorsqu’ils n’opèrent que sur des effets payables en Angleterre, ou «bill brokers» lorsqu’ils achètent des traites sur l’étranger, qui se chargent des opérations d’escompte.
Prêts et avances. — Les banquiers pratiquent encore des opérations d’avances non plus sur des effets de commerce comme dans l’escompte, mais sur des valeurs diverses, titres, documents ou marchandises. Le degré de sécurité est alors bien différent. En effet, dans l’escompte, le banquier court le risque de voir l’effet sur lequel il a consenti une avance non payé à l’échéance. Mais, tout en tenant compte de ce risque, il est en droit de compter sur l’encaissement d’une somme fixe qui est celle du montant de l’effet.
Au contraire, lorsqu’un banquier consent une avance sur des titres ou des marchandises, il ne sait jamais sur quelle garantie il est en droit de compter, car la valeur de ces titres et de ces marchandises est sujette à des fluctuations. C’est pourquoi il prend la précaution de laisser une marge entre la somme qu’il avance et la valeur normale des titres ou des marchandises, et surtout de ne consentir d’avances que sur des titres sûrs ou des marchandises aisément réalisables. En outre, il doit s’assurer de façon constante, et jusqu’à l’échéance du prêt, que le cours des titres ou des marchandises ne descend pas au-dessous de la marge qu’il a laissée entre l’avance et leur cours à la date du contrat de nantissement.
Parfois, la garantie offerte au prêteur consiste en une inscription hypothécaire sur un immeuble. Mais dans ce cas l’avance est, en général, faite pour une assez longue durée, pour que les longues et coûteuses formalités hypothécaires à accomplir se trouvent compensées par un contrat durable. Aussi, seuls, certains établissements de crédit spécialisés dans cette opération sont capables de consentir des avances à aussi long terme.
Les prêts et avances n’ont été ouvertement pratiqués en France par les banquiers qu’au XVIIIe siècle. En effet, le prêt à intérêt fut pendant longtemps interdit, le prêt gratuit étant seul autorisé en vertu des principes de l’Eglise: «Mutuum date nihil unde sperantes.» Par la suite, le prêt à intérêt fut permis, mais le taux de l’intérêt fut si strictement réglementé que les banquiers n’y pouvaient trouver la compensation des risques de non-remboursement. Et longtemps ces prêts et avances ne furent faits que clandestinement, par des usuriers qui, en raison des dangers courus, demandaient des taux d’intérêt et des commissions si élevés que le qualificatif d’usuraires y est resté attaché.
Emission. — Nous avons vu que les banquiers faisaient leurs opérations de virements, d’escompte et d’avances avec les capitaux qu’ils recevaient en dépôt. Vers le XVIIe siècle, certaines banques cherchèrent un moyen d’augmenter l’importance de leurs dépôts, et par conséquent d’étendre leurs opérations. La Banque de Stockholm trouva un procédé qui, en même temps, rendit de grands services à ses clients et au commerce suédois. Elle établit des récépissés de dépôts de fonds dans ses caisses, en les libellant au porteur, de façon à ce qu’ils pussent être acceptés en paiement et circuler comme de la monnaie.
Ces billets, émis pour des sommes rondes, arrivèrent à être considérés comme l’équivalent de la monnaie d’or dans toute la Suède. Et cette manière de faire qui avait été, dit-on, inventée par les Chinois, fut imitée par tous les pays d’Europe qui eurent leurs billets de banque.
Par la suite, les gouvernements réglementèrent l’émission de ces billets et en donnèrent souvent le monopole à une pu plusieurs banques privilégiées auxquelles ils imposèrent en compensation quelques charges et services. Parfois même, les gouvernements émirent ces billets eux-mêmes, ou par le canal d’une banque d’Etat, mais se laissèrent aussi aller fréquemment à des abus dont il sera parlé plus loin.
Haute banque. — De tous temps, il avait été d’un usage fréquent que des commerçants s’unissent en sociétés pour exploiter des entreprises commerciales ou industrielles. Ce n’est qu’au XVIIIe siècle qu’on trouva le moyen de diviser le capital de ces exploitations en de très nombreuses parts d’une valeur minime, appelées actions, qui furent tantôt nominatives, tantôt au porteur. La fièvre de spéculation provoquée par le système de Law témoigne de l’engouement du public à cette époque pour les valeurs mobilières. Et malgré la banqueroute qui fut le résultat de cette spéculation, l’usage des valeurs mobilières continua à être en honneur.
Nous avons vu que tous les banquiers consentent couramment des avances garanties par des titres industriels ou des certificats de rentes émis par les Etats ou les Villes.
