Kitabı oxu: «Les Établissements industriels et l'hygiène publique»
Claude Ladrey
Les Établissements industriels et l'hygiène publique

Publié par Good Press, 2022
EAN 4064066325497
Table des matières
INTRODUCTION
CHAPITRE I.
CHAPITRE II.
ÉTABLISSEMENTS DE I re CLASSE.
ÉTABLISSEMENTS DE 2e CLASSE.
ÉTABLISSEMENTS DE 3e CLASSE.
CHAPITRE III.
CHAPITRE IV.
CHAPITRE V.
CHAPITRE VI
CHAPITRE VII.
CHAPITRE VIII.
CHAPITRE IX.
CHAPITRE X,
CHAPITRE XI.
CHAPITRE XII.
TITRE I er .
TITRE II.
CHAPITRE XIII.
RAPPORT A L’EMPEREUR.
DÉCRET.
CHAPITRE XIV.
ÉTABLISSEMENTS DE I re CLASSE.
ÉTABLISSEMENTS DE 2 e CLASSE.
ÉTABLISSEMENTS DE 3 e CLASSE.

INTRODUCTION
Table des matières
Si j’avais à formuler une loi à la fois simple et complète, pour la réglementation de l’industrie, je proposerais la suivante:
«1° Toutes les industries peuvent s’exercer librement;
» 2° Lorsque la salubrité publique sera compromise par l’exercice d’une industrie, quelle qu’elle soit, les préfets pourront, après avoir pris l’avis des conseils d’hygiène et des maires, ordonner la fermeture de l’établissement, sauf le recours de l’industriel au conseil d’État;
» 3° Les particuliers qui souffriront quelques dommages par suite du voisinage d’un établissement industriel, s’adresseront aux tribunaux pour obtenir réparation de ce dommage.»
Cette loi comprend tout ce qu’il y a d’essentiel dans le sujet qui va nous occuper: libre développement de l’industrie, sauvegarde de la salubrité publique, réserve des droits des tiers.
La mise en pratique d’une pareille loi ne présenterait aucune difficulté ; mais pour être possible elle exige, de la part des autorités locales, des manufacturiers et de leurs voisins, des conditions qui sont loin d’être aujourd’hui généralement remplies.
L’étude que je viens d’achever m’en a donné plus d’une fois la preuve, et si j’ai cru devoir formuler en tète de ce travail un système aussi radicalement opposé à celui qui est en vigueur, je dois m’empresser d’ajouter que je considère ce système seulement comme un projet dont la réalisation est encore éloignée, mais vers lequel doivent tendre tous les actes destinés à l’amélioration et au perfectionnement du régime actuel.
Une autre conséquence de mes observations sur ce sujet, c’est que si les industriels désirent voir modifier les règlements qui les régissent, leur premier devoir est de se mettre en mesure de bien connaître et d’exécuter fidèlement et scrupuleusement tout ce qui leur est prescrit en ce moment par la loi, dans leur propre intérêt et dans l’intérêt général.
La législation actuelle a été un progrès sur le régime arbitraire qui l’a précédé, son application sérieuse par tout le monde pourra seule permettre d’y apporter des simplifications. Quand les industriels seront instruits de leurs devoirs et habitués à les remplir, quand les personnes étrangères à l’industrie auront appris à en apprécier les bienfaits et seront disposées à une large tolérance, quand les administrations locales auront acquis partout les connaissances nécessaires pour la pratique et l’intelligence des règlements, l’industrie pourra se passer de la protection que lui accorde l’autorité supérieure, et le système auquel je serais tout disposé à donner la préférence deviendra possible. Ici, comme à tous les autres points de vue, c’est du jeu normal et régulier des institutions existantes qu’il faut attendre leur perfectionnement Ce moyen est le plus sûr, c’est aussi le plus rapide.
On comprend dès lors quelles sont les idées qui m’ont servi de guide dans celte étude. J’ai pris la loi telle qu’elle est, et si j’ai cru devoir signaler ses lacunes et ses imperfections, je n’ai négligé aucune occasion de faire ressortir les avantages qu’elle présente.
J’ai donc eu soin de discuter et d’énumérer complètement les droits et les devoirs de tous les intéressés, magistrats, industriels, propriétaires dont le concours est indispensable pour que la loi produisen les bons effets qu’on doit en attendre.
Cette marche me parait être la meilleure pour arriver aux améliorations dont la loi est susceptible, car je suis convaincu que la législation de 1810, en matière d’établissements insalubres, aurait beaucoup plus avancé notre éducation industrielle, si elle avait été plus libéralement appliquée par les uns, plus franchement acceptée par les autres et mieux comprise par tous.
La loi a eu pour but de défendre l’industrie contre les tracasseries des voisins, et les exigences ou la faiblesse des autorités locales. Loin d’empêcher ses progrès, elle les a favorisés en la protégeant également contre ses propres écarts, et contre les fautes des manufacturiers trop avides qui ne reculent devant aucun moyen pour augmenter leurs bénéfices.
D’un autre côté, les industriels doivent être bien persuadés que le régime de la liberté pure et simple, qu’ils réclament souvent sans en comprendre les conséquences, serait pour eux plus difficile et plus onéreux que celui sous lequel ils vivent maintenant.
Quoi qu’il en soit, cette émancipation est une conséquence forcée de la marche des évènements que nous voyons se succéder dans le domaine de l’industrie; le perfectionnement des opérations, la simplification des appareils, la diffusion des connaissances scientifiques, la généralisation de la pratique des règles de l’hygiène publique et privée, tout doit concourir à amener plus ou moins rapidement cet important résultat.
En attendant sa réalisation, j’ai pensé qu’il pouvait être utile d’appeler l’attention des industriels sur les différents points de la législation actuelle. Souvent on peut constater leur ignorance absolue des devoirs qu’elle leur impose, quelquefois même on les trouve trop facilement disposés à s’y soustraire et à les éluder. Espérons que la connaissance des conséquences fâcheuses de cette omission les amènera à se montrer plus attentifs et plus scrupuleux.
Je n’ai pas la prétention d’avoir fait un travail complet sur cette matière, que j’avais d’abord seulement étudiée pour moi-même. En réunissant les principaux chapitres de cette étude, j’ai cherché surtout à me mettre à la portée des industriels et des propriétaires, étrangers comme moi à la science du droit.
Tel qu’il est, ce travail pourra être utile à tous ceux qui ont besoin de s’éclairer sur les différents points de la législation en matière d’établissements insalubres et sur la marche à suivre dans les diverses circonstances qui peuvent se présenter.
A tout industriel, à tout propriétaire qui aurait à s’adresser soit à l’administration, soit aux tribunaux pour des faits soumis à cette législation, je recommanderai toujours de recourir aux conseils d’un jurisconsulte, afin de se renseigner sur la marche qu’il faut suivre dans chaque cas particulier.
Avant de terminer cette introduction, c’est pour moi un devoir de remercier M. le Dr Noirot, secrétaire du Conseil central d’hygiène de la Côte-d’Or, qui a bien voulu accueillir cette notice et lui donner place à la suite du compte-rendu des travaux accomplis par les Conseils d’hygiène du département.
Dijon, 5 février 1867.
C. LADREY.
CHAPITRE I.
Table des matières
Examen de la législation qui régit les établissements incommodes, dangereux ou insalubres.
La législation actuellement en vigueur pour la réglementation des établissements incommodes, dangereux ou insalubres est presque entièrement comprise dans le décret du 13 octobre 1810. Ce décret a été modifié sur quelques points par l’ordonnance royale du 14 janvier 1815, et par le décret du 25 mars 1852, sur la décentralisation administrative.
C’est dans l’examen de ces trois documents que nous trouverons tous les éléments nécessaires pour la discussion qui va suivre. Nous devons donc commencer cette étude par la reproduction intégrale des dispositions du décret du 15 octobre 1810.
Décret impérial relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode.
«ART. 1er. A compter de la publication du présent décret, les manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode ne pourront être formés sans une permission de l’autorité administrative.
» Ces établissements seront divisés en trois classes:
» La première classe comprendra ceux qui doivent être éloignés des habitations particulières;
» La seconde classe, les manufactures et ateliers dont l’éloignement des habitations n’est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu’après avoir acquis la certitude que les opérations qu’on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages;
» Dans la troisième classe seront placés les établissements qui peuvent rester sans inconvénients auprès des habitations, mais doivent être soumis à la surveillance de la police.
» ART. 2. La permission nécessaire pour la formation des manufactures et ateliers compris dans la première classe, sera accordée avec les formalités ci-après, par un décret rendu en notre conseil d’Etat.
» Celle qu’exigera la mise en activité des établissements placés dans la seconde classe, le sera par les préfets sur l’avis des sous-préfets.
» La permission pour l’exploitation des établissements placés dans la troisième classe, le sera par les sous-préfets qui prendront préalablement l’avis des maires.
» ART. 3. La permission pour les manufactures et fabriques de première classe ne sera accordée qu’avec les formalités suivantes;
» La demande en autorisation sera présentée au préfet et affichée par son ordre dans toutes les communes à 5 kilomètres de rayon; dans ce délai, tout particulier sera admis à présenter ses moyens d’opposition. Les maires des communes auront la même faculté.
» ART. 4. S’il y a des oppositions, le conseil de préfecture donnera son avis, sauf la décision du conseil d’Etat.
» ART. 5. S’il n’y a pas d’opposition, la permission sera accordée, s’il y a lieu, sur l’avis du préfet et le rapport de notre Ministre de l’Intérieur.
» ART. 6. S’il s’agit de fabriques de soude, ou si la fabrique doit être établie dans la ligne des douanes, notre directeur général des douanes sera consulté.
» ART. 7. L’autorisation de former des manufactures et ateliers compris dans la seconde classe ne sera accordée qu’après que les formalités suivantes auront été accomplies.
» L’entrepreneur adressera d’abord sa demande au sous-préfet de son arrondissement, qui la transmettra au maire de la commune dans laquelle on projette de former l’établissement, en le chargeant de procéder à des informations de commodo et incommodo.
» Ces informations terminées, le sous-préfet prendra sur le tout un arrêté qu’il transmettra au préfet; celui-ci statuera, sauf le recours à notre conseil d’Etat par toutes parties intéressées. S’il y a opposition, il sera statué par le conseil de préfecture, sauf le recours au conseil d’Etat.
» ART. 8. Les manufactures et ateliers, ou établissements portés dans la troisième classe ne pourront se former que sur la permission du préfet de police, à Paris, et sur celle des maires dans les autres villes. S’il s’élève des réclamations contre la décision prise par le préfet de police ou les maires, sur une demande en formation de manufactures ou d’ateliers compris dans la troisième classe, elles seront jugées en conseil de préfecture.
» ART. 9. L’autorité locale indiquera le lieu où les manufactures et ateliers compris dans la première classe pourront s’établir, et exprimera sa distance des habitations particulières. Tout individu qui ferait des constructions dans le voisinage de ces manufactures et ateliers, après que la formation en aura été permise, ne sera plus admis à en solliciter l’éloignement.
» ART. 10. La division en trois classes des établissements qui répandent une odeur insalubre ou incommode, aura lieu conformément au tableau annexé au présent décret. Elle servira de règle toutes les fois qu’il sera question de prononcer sur des demandes en formation de ces établissements.
» ART. 11. Les dispositions du présent décret n’auront point d’effet rétroactif. En conséquence, tous les établissements qui sont aujourd’hui en activité continueront à être exploités librement, sauf les dommages dont pourront être passibles les entrepreneurs de ceux qui préjudicient aux propriétés des voisins; ces dommages seront arbitrés par les tribunaux.
» ART. 12. Toutefois, en cas de graves inconvénients pour la salubrité publique, la culture ou l’intérêt général, les fabriques ou ateliers de première classe qui les causent pourront être supprimés en vertu d’un décret rendu en notre conseil d’Etat, après avoir entendu la police locale, pris l’avis des préfets, reçu la défense des manufacturiers ou fabricants.
» ART. 13. Les établissements maintenus par l’article 11 cesseront de jouir de cet avantage dès qu’ils seront transférés dans un autre emplacement, ou qu’il y aura une interruption de six mois dans les travaux. Dans l’un et l’autre cas, ils rentreront dans la catégorie des établissements à former, et ils ne pourront être remis en activité qu’après avoir obtenu, s’il y a lieu, une nouvelle permission.»
Nous ne reproduisons pas le tableau dont il est fait mention à l’art. 10, parce qu’il a été plusieurs fois modifié depuis la publication du précédent décret.
Une série nombreuse de décrets et d’ordonnances a classé successivement dans les trois catégories d’établissements insalubres ceux qui n’y avaient pas été compris dans l’origine, et sur lesquels a été appelée l’attention de l’administration.
Nous donnerons plus loin la liste et la classification complète de ces établissements, telles qu’elles sont admises aujourd’ hui, avec l’indication sommaire des inconvénients que ces établissements peuvent présenter, et, pour quelques-uns d’entre eux, le résumé des conditions qu’il convient d’insérer dans les arrêtés d’autorisation afin de remédier à ces inconvénients.
L’ordonnance royale du 14 janvier 1815, complète et explique plutôt qu’elle ne modifie le décret de 1810. Elle donne d’abord une nouvelle nomenclature des établissements insalubres; nous n’avons pas besoin de nous y arrêter, d’après l’observation que nous venons de faire, mais nous devons signaler les articles suivants de cette ordonnance.
«ART. 2. Le procès-verbal d’information de commodo et incommodo exigé par l’art. 7 du décret du 15 octobre 1810, pour la formation des établissements compris dans la seconde classe, sera pareillement exigible, en outre de l’affiche de demande, pour la formation de ceux compris dans la première classe. Il n’est rien innové aux autres dispositions de ce décret.
» ART. 3. Les permissions pour la formation des établissements compris dans la troisième classe seront délivrées dans les départements, conformément aux art. 2 et 8 du décret du 15 octobre 1810 par les sous-préfets, après avoir pris préalablement l’avis des maires et de la police locale.
» ART. 5. Les préfets sont autorisés à faire suspendre la formation ou l’exercice des établissements nouveaux, qui, n’ayant pu être compris dans la nomenclature, seraient cependant de nature à y être placés; ils pourront accorder l’autorisation pour tous ceux qu’ils jugeront devoir appartenir aux deux dernières classes de la nomenclature, en remplissant les formalités prescrites par le décret du 15 octobre 1810, sauf, dans les deux cas, à en rendre compte à notre directeur général des manufactures et du commerce»
Enfin, le décret du 25 mars 1852 a donné aux préfets le droit de statuer sur les demandes tendant à obtenir l’autorisation de créer les établissements rentrant dans la première classe. Ces autorisations doivent être accordées dans les formes déterminées pour cette nature d’établissements, et avec les recours existants pour les ateliers de deuxième classe.
Nous trouvons dans les instructions envoyées aux préfets à cette occasion qu’ils doivent toujours prendre préalablement l’avis du conseil d’hygiène et de salubrité de l’arrondissement dans lequel l’établissement est projeté. L’avis des conseils d’hygiène et de salubrité, dont l’organisation actuelle remonte seulement à 1848, était autrefois remplacé par la visite des lieux faite par un architecte, et par un rapport rédigé par les personnes chargées dans la localité de ce qui concerne la salubrité publique.
Relativement au décret du 25 mars 1852, qui confère aux préfets un droit réservé jusqu’alors à l’administration supérieure, nous devons ajouter une observation, c’est qu’il s’applique uniquement aux cas de demandes d’autorisation. Mais s’il s’agit de la suppression d’un établissement, ce décret n’est plus applicable. La circulaire ministérielle du 15 décembre 1852 établit nettement que, conformément à l’art. 12 du décret du 15 octobre 1810, les affaires de ce genre doivent être soumises à l’administration supérieure qui ne statue qu’après avoir pris l’avis du conseil d’Etat.
En résumé, nous pouvons admettre les conséquences générales suivantes comme résultant des dispositions que nous venons de rapporter:
1° Les établissements réputés insalubres, incommodes ou dangereux, et classés comme tels par décision de l’administration supérieure, ne peuvent être fondés sans une autorisation préalable;
2° Ces établissements sont divisés en trois classes, suivant l’importance des inconvénients et des dangers qu’ils présentent;
3° Les autorisations nécessaires pour la fondation de ces établissements sont accordées pour ceux des deux premières classes, par les préfets, pour ceux de troisième classe, par les sous-préfets, après l’accomplissement des formalités prescrites.
Nous aurons à revenir sur le détail de ces formalités, et sur les recours qui peuvent avoir lieu, soit au conseil de préfecture, soit au conseil d’Etat, contre les décisions prises par l’autorité préfectorale.
CHAPITRE II.
Table des matières
Nomenclature des Etablissements classés depuis 1810 jusqu’au mois de septembre 1866.
ÉTABLISSEMENTS DE Ire CLASSE.
Table des matières
Les établissements de première classe sont ceux qui doivent être éloignés des habitations particulières.
On a souvent demandé qu’on déterminât d’une manière positive la distance à laquelle ces établissements devaient être des habitations. Cette détermination n’est guère possible, car un établissement dangereux peut, quoique très rapproché des maisons, ne leur causer aucun préjudice, tandis que tel autre, placé à une plus grande distance, sera, au contraire, très incommode.
C’est aux autorités locales à déterminer, dans chaque cas particulier, la distance à laquelle un établissement devra être placé.
Ainsi, ces sortes d’établissements peuvent parfaitement être situés dans l’enceinte des villes, pourvu que leur isolement soit suffisant, et qu’on y mette en pratique les procédés propres à faire disparaître ou à diminuer les inconvénients qu’ils présentent.
ABATTOIRS PUBLICS et communs à ériger dans toute commune, quelle que soit la population — Mauvaise odeur, danger de voir les animaux s’échapper.
ACIDE NITRIQUE (fabrication de l’), vulgairement appelé eau forte. — Odeur désagréable et incommode. Ce produit ne se fabrique plus d’après l’ancien procédé. (Voy. à la seconde classe.)
ACIDE PYROLIGNEUX (fabriques d’), lorsque les gaz se répandent dans l’air sans être brûlés. — Beaucoup de fumée, odeur empyreumatique très désagréable.
ACIDE SULFURIQUE (fabrication de l’). — Odeur désagréable, insalubre et nuisible à la végétation.
Il est important, dans les fabriques d’acide sulfurique, de faire élever la cheminée de l’usine servant au dégagement des gaz à une hauteur convenable, qui sera déterminée d’après l’examen de la localité, et de faire condenser complètement les vapeurs ou gaz odorants et nuisibles.
AFFINAGE DE L’OR OU DE L’ARGENT PAR L’ACIDE SULFURIQUE, quand les gaz dégagés pendant cette opération sont versés dans l’atmosphère. — Dégagement de gaz nuisibles.
AFFINAGE DE MÉTAUX, au fourneau à manche, au fourneau à coupelle, ou au fourneau à réverbère. — Fumée et vapeurs insalubres et nuisibles à la végétation.
ALLUMETTES (fabrication d’) préparées avec des poudres ou matières détonnantes, fulminantes ou inflammables; allumettes dites chimiques. — Explosion, danger d’incendie; inconvénients pour les ouvriers résultant de l’emploi du phosphore.
L’instruction adressée aux préfets le 15 décembre 1852 sur la décentralisation administrative en ce qui regarde les établissements insalubres de première classe, contient les conditions suivantes à insérer dans les arrêtés d’autorisation relatifs aux fabriques d’allumettes chimiques:
1° N’employer dans la confection des allumettes ni chlorate de potasse, ni aucun autre sel rendant les mélanges explosibles;
2° Broyer à sec et séparément les matières premières dont on fait usage;
3° Ne jamais préparer à la fois au-delà d’un litre de matières mélangées de phosphore, lesquelles devront être conservées à la cave, dans un vase plongé dans l’eau;
4° Se livrer à cette opération dans un atelier légèrement construit, plafonné et non plancheié, et isolé de toute construction;
5° Recouvrir en plâtre tous les bois apparents dans les pièces où l’on confectionne les allumettes;
6° Déposer les objets fabriqués dans un local séparé, qui ne présente aucun danger sous le rapport du feu;
7° Opérer le transport des allumettes fabriquées dans des boîtes de métal, telles que fer-blanc, zinc, etc.;
8° Se conformer, en outre, à toutes les dispositions des règlements existants, et à toutes celles qui pourraient être prescrites ultérieurement sur le fait des fabriques d’allumettes chimiques.
L’instruction ajoute que l’autorisation devra être limitée à cinq ans.
AMIDONNERIES. — Odeur très désagréable; écoulement des eaux. (Voy. à la seconde classe.)
AMORCES FULMINANTES. — Explosion et danger d’incendie.
L’instruction du 15 décembre 1852 contient les prescriptions suivantes:
Dans les fabriques d’amorces fulminantes, on devra se conformer à toutes les dispositions mentionnées dans les ordonnances des 25 juin 1823 et 30 octobre 1836 pour les fabriques de poudres ou matières fulminantes; construire le séchoir et l’atelier de tamisage en matériaux légers, et la poudrière en maçonnerie; séparer les diverses parties de l’établissement par des talus de terre de 3 mètres de hauteur; établir en dehors des talus les fourneaux du séchoir, pour l’élévation de la température duquel il ne sera employé que la vapeur ou l’eau chaude.
L’autorisation devra être limitée à cinq ans.
ARCANSONS ou RÉSINES DE PIN (travail en grand des), soit pour la fonte et l’épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine. — Danger du feu et odeur très désagréable.
ARTIFICIERS. — Danger d’incendie et d’explosion.
La poudrière devra être établie au-dessus du niveau du sol, et elle sera couverte d’une toiture légère. Il n’y aura jamais en dépôt plus de 4 à 5 kilogrammes de poudre à la fois pour les besoins de la fabrication.
L’autorisation devra être limitée à cinq ans.
BLEU DE PRUSSE (fabriques de), lorsqu’on n’y brûle pas la fumée et l’hydrogène sulfuré. — Odeur désagréable, insalubre. (Voy. à la seconde classe.)
BOUES (dépôts de) et de toute autre sorte d’immondices. — Odeur très désagréable et insalubre.
BOYAUDERIES. — Odeur très désagréable et insalubre.
L’atelier devra toujours être tenu dans un grand état de propreté au moyen de fréquents lavages, soit à l’eau pure, soit à l’eau chlorurée. On n’y permettra que l’admission de menus convenablement préparés ou nettoyés, et on n’y conservera aucun résidu susceptible de fermenter et de se putréfier. Les eaux de lavage auront un écoulement rapide.
CALCINATION D’OS D’ANIMAUX, lorsqu’on ne brûle pas la fumée. — Odeur très désagréable de matières animales brûlées portée à une très grande distance. (Voy. à la seconde classe.)
L’établissement devra être clos de murs. On n’y apportera que des os complètement décharnés, et les approvisionnements seront limités aux besoins de la fabrication. La calcination des os sera faite en vases clos et la fumée des fours sera dirigée dans une cheminée commune, construite en briques, et élevée de 10 mètres au-dessus du sol.
CENDRES D’ORFÈVRE (traitement des) par le plomb. — Fumée et vapeurs insalubres.
CENDRES GRAVELÉES (fabrication des), lorsqu’on laisse répandre la fumée au dehors. — Fumée très épaisse et très désagréable par sa puanteur. (Voy. à la seconde classe.)
CHAIRS OU DÉBRIS D’ANIMAUX (dépôts de); ateliers et fabriques où ces matières sont préparées par la macération, ou desséchées pour être employées à quelque autre fabrication. — Odeur très désagréable.
CHANVRE (rouissage du) en grand par son séjour dans l’eau; rouissage du lin. — Emanations insalubres; infection des eaux; fièvres.
CHARBON ANIMAL (fabrication du), ou sa revivification lorsqu’ on ne brûle pas la fumée. — Odeur très désagréable de matières animales brûlées portée à de grandes distances. (Voy. à la seconde classe.)
CHARBON DE TERRE (épurage du) lorsqu’on opère à vases ouverts; cet article comprend les fours à coke placés dans les mêmes conditions. — Fumée et odeur très désagréable. (Voy. à la seconde classe.)
CHLORURE DE CHAUX (fabrication du) en grand. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps à autre. (Voy. à la seconde classe.)
CITERNES A ENGRAIS. — Très peu d’inconvénients.
COLLE-FORTE (fabriques de). — Mauvaise odeur.
COMBUSTION DES PLANTES MARINES, lorsqu’elle se pratique dans des établissements permanents. — Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation et portées à de grandes distances.
CORDES A INSTRUMENTS (fabriques de). — Sans odeur si les eaux de lavage ont un écoulement convenable, ce qui n’a pas lieu ordinairement.
CRETONNIERS. — Mauvaise odeur et danger du feu.
CRISTAUX, VERRES, etc. (fabriques de). — Danger du feu et fumée.
CUIRS VERNIS (fabriques de). — Mauvaise odeur et danger du feu.
DÉBRIS D’ANIMAUX (dépôts de). — Odeur très désagréable.
DÉGRAS (fabriques de) ou huile épaisse à l’usage des tanneurs et des corroyeurs. — Odeur très désagréable et danger d’incendie.
DÉSARGENTAGE (ateliers de) du cuivre par le mélange de l’acide sulfurique et de l’acide nitrique. — Dégagement de gaz nuisibles.
ECHAUDOIRS, dans lesquels on prépare et l’on cuit les intestins, abattis et autres débris, soit des animaux tués pour la boucherie, soit des autres. — Très mauvaise odeur.
EMAUX (fabriques d’). — Fumée.
ENCRE D’IMPRIMERIE (fabriques d’). — Odeur très désagréable et danger du feu.
ENGRAIS. Cet article comprend tous les dépôts de matières provenant de la vidange des latrines ou des animaux et destinés à servir d’engrais. — Odeur très désagréable et insalubre.
Les prescriptions relatives à l’autorisation des dépôts d’engrais et de poudrette se résument dans les suivantes:
Les matières fécales doivent être désinfectées dans les fosses d’aisances et transportées au moyen de tonneaux hermétiquement fermés. Elles seront déposées dans des fosses recouvertes de hangars, et on les couvrira de charbon afin d’éviter toute émanation désagréable.
Ces fosses seront construites en maçonnerie, et elles seront cimentées de façon à empêcher le liquide de filtrer à travers les terres et d’infecter les puits ou citernes.
Une fois converties en engrais, les matières seront déposées sous des hangars et à l’abri de l’humidité.
ESSENCES (fabriques d’). — (Voyez PÉTROLE.)
EQUARRISSAGE (ateliers d’). — Odeur très désagréable; vue des opérations.
Les ateliers d’équarrissage doivent être clos de murs et entourés d’arbres. Les cours intérieures seront pavées et fréquemment lavées, ainsi que les caves où seront abattus les animaux.
Le pourtour de l’atelier d’équarrissage et celui des ateliers de cuisson seront garnis de dalles cimentées à la chaux hydraulique, jusqu’à un mètre de hauteur.
Les matières liquides résultant du travail de l’équarrissage seront reçues dans des citernes voûtées et closes. Les chairs et autres matières animales seront soumises à une dessiccation suffisante pour qu’elles ne soient plus sujettes à se corrompre.
On ne fera dans l’établissement aucune accumulation d’os ni de résidus. La cuisson des chairs s’opèrera dans des vases clos et dans les vingt-quatre heures qui suivront l’abattage.
Les animaux morts seront transportés à l’équarrissage dans des voitures couvertes et munies d’une plaque indiquant leur destination.
ETHER (fabriques d’) et dépôts d’éther lorsque ces dépôts en contiennent plus de quarante litres à la fois. — Explosion et danger d’incendie.
ETOUPILLES (fabriques d’) préparées avec des poudres ou des matières détonnantes et fulminantes. — Tous les dangers de la fabrication des poudres fulminantes.
FEUTRES VERNIS (fabriques de). — Odeur désagréable, crainte d’incendie.
FOURNEAUX (hauts). — Fumée épaisse et danger du feu. (La formation de ces établissements est, en outre, réglée par la loi du 21 avril 1810 sur les mines.)
FULMINATE DE MERCURE (fabriques de), amorces fulminantes et autres matières dans la préparation desquelles entre le fulminate de mercure. — Explosion et danger d’incendie.
GOUDRON (fabrication du); travail en grand des goudrons, Soit pour la fonte et l’épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine — Odeur désagréable et insalubre, danger du feu.
GRAISSES (fonte des) à feu nu. — Très mauvaise odeur et danger du feu.
HUILES DE LIN (cuisson des). — Odeur très désagréable et danger du feu.
HUILE DE PIED DE BŒUF (fabriques d’) et de cornes. — Mauvaise odeur causée par les résidus.
HUILE DE POISSON (fabriques d’). — Odeur très désagréable et danger du feu
HUILE DE FOIE DE MORUE (extraction d’)
HUILES DE GOUDRON ET DE SCHISTE (travail en grand des). (Voyez PÉTROLE.)
HUILE DE TÉRÉBENTHINE (distillation de l’) et de l’huile d’aspic en grand. — Odeur très désagréable et danger du feu.
HUILE ÉPAISSE (fabriques d’), ou dégras à l’usage des tanneurs. — Odeur très désagréable et danger d’incendie.
HUILE ROUSSE (fabriques d’) extraite des cretons et débris de graisse à une haute température. — Odeur très désagréable et danger d’incendie.
LITHARGE (fabrication de la). — Exhalaisons dangereuses.
MASSICOT (fabrication du). — Première préparation du plomb pour le convertir en minium. — Exhalaisons dangereuses.
MÉNAGERIES. — Danger de voir les animaux s’échapper des cages.
MINIUM (fabrication du). — Préparation du plomb pour les potiers, les faïenciers, fabricants de cristaux, etc. — Exhalaisons moins dangereuses que celles du massicot.
NOIR ANIMALISÉ (fabriques et dépôts de). — Odeur très désagréable et insalubre occasionnée par les os en magasins et par la carbonisation.
NOIR D’IVOIRE (fabrication du) et du noir d’os lorsqu’on ne brûle pas la fumée. — Odeur très désagréable de matières animales brûlées, portée à de grandes distances. (Voyez à la seconde classe.)
OS D’ANIMAUX (calcination d’) lorsqu’on n’y brûle pas la fumée. — Odeur très désagréable de matières animales brûlées, portée à une grande distance.
PÉTROLE (usines pour la fabrication, la distillation et le travail en grand du), des huiles de schiste et de goudron, des essences et autres hydrocarbures servant à l’éclairage, au chauffage, à la fabrication des couleurs et vernis, au dégraissage des étoffes, ou à tout autre usage, quel que soit le degré de leur inflammabilité. — Danger d’incendie. — Décret impérial du 18 avril 1866.
Ces substances sont rangées en deux catégories: la première comprend celles qui sont très inflammables, c’est-à-dire qui émettent, à une température inférieure à 35°, des vapeurs susceptibles de prendre feu au contact d’une allumette enflammée.
La seconde comprend les substances moins inflammables, c’est-à-dire celles qui n’émettent des vapeurs susceptibles de prendre feu au contact d’une allumette enflammée qu’à une température égale ou supérieure à 35°.
Les dépôts de ces substances appartenant à la 1er catégorie sont rangés dans la 1re classe s’ils contiennent, même temporairement, 1050 litres ou plus desdites substances.
Les dépôts des substances de la 2e catégorie sont également rangés dans la 1re classe s’ils contiennent, même temporairement, 10500 litres ou plus desdites substances. (Voyez à la 2e classe )
PORCHERIES. — Odeur très mauvaise et cris désagréables.
POTASSE (fabriques de), par la calcination des résidus provenant de la distillation des betteraves, des mélasses, etc. — Buées, odeur, danger d’explosion des fours.
POUDRES (fabriques de), ou matières détonnantes et fulminantes; fabrication d’allumettes, d’étoupilles ou autres objets du même genre avec ces sortes de poudres ou matières. — Explosion et danger d’incendie.
POUDRETTE. — Très mauvaise odeur. (Voyez ENGRAIS.)
RÉSINES (ateliers où se pratique le travail en grand des) et de toutes les matières résineuses, soit pour la fonte et l’épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine. Cette classification comprend les établissements qui distillent les résines pour les convertir en huiles. — Mauvaise odeur et danger du feu.
ROUGE DE PRUSSE (fabriques de) à vases ouverts. — Exhalaison désagréable et nuisible à la végétation quand il est fabriqué avec le sulfate de fer (couperose verte). (Voyez à la deuxième classe.)
ROUTOIRS, servant au rouissage en grand du chanvre et du lin par leur séjour dans l’eau. — Emanations insalubres, infection des eaux
SABOTS (ateliers à enfumer les), dans lesquels il est brûlé de la corne et d’autres matières animales. — Mauvaise odeur et fumée.
SANG (dépôts et ateliers pour la cuisson ou la dessiccation du) des animaux destiné à la fabrication du bleu de Prusse. — Odeur très désagréable, surtout si le sang n’est pas conservé à l’état sec.
SEL AMMONIAQUE (fabrication du), ou chlorhydrate d’ammoniaque par la distillation des matières animales. — Odeur très désagréable et portée au loin.
SEL AMMONIAQUE (fabriques de), ou chlorhydrate d’ammoniaque extrait des eaux de condensation du gaz. — Odeur extrêmement désagréable et nuisible quand les appareils ne sont pas parfaits.
SOIES DE COCHON (ateliers pour la préparation des) par tout procédé de fermentation. — Odeurs infectes et insalubres.
SOUDES DE VARECH (fabrication des) en grand, lorsqu’elle s’opère dans des établissements permanents. — Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation et portées à de grandes distances.
SOUFRE (distillation du) et fabrication de la fleur de soufre. — Grand danger du feu et odeur désagréable. (Voyez à la deuxième classe.)
SUIF EN BRANCHES (fonderies de), à feu nu; fabrication du suif brun, dépôts de suif en branches. — Odeur très désagréable et danger du feu. (Voyez à la deuxième classe.)
La chaudière dans laquelle la graisse est mise en fusion doit être recouverte d’une hotte de planches parfaitement jointes. Cette hotte sera mise en communication avec la cheminée de tirage, et les joints seront lutés de manière à forcer les vapeurs à se rendre dans les tuyaux d’appel.
SUIF D’OS (fabrication du). — Mauvaise odeur, nécessité d’écouler les eaux.
SULFATE D’AMMONIAQUE (fabrication du), au moyen de la distillation des matières animales. — Odeur très désagréable et portée au loin.
SULFATE DE CUIVRE (fabrication du), au moyen du soufre et du grillage. — Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation. (Voyez à la deuxième classe.)
SULFATE DE POTASSE (fabrication du), à vases ouverts. — Exhalaisons dangereuses, nuisibles à la végétation et portées à de grandes distances.
SULFURES MÉTALLIQUES (grillage des) en plein air. — Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.
TABAC (combustion des côtes de) en plein air. — Odeur très désagréable.
TAFFETAS CIRÉS (fabriques de), de taffetas et toiles vernis, fabriques de toiles cirées. Ce dernier article comprend les toiles grosses d’emballage et les toiles goudronnées pour bâches. — Danger du feu et mauvaise odeur.
L’étuve sera construite en matériaux incombustibles. Le local où l’on fait cuire les huiles sera construit en plâtre et moellons, et les chaudières seront surmontées d’une hotte avec un tuyau pour le dégagement des vapeurs.
TÉRÉBENTHINE (travail en grand pour l’extraction de la). — Odeur insalubre et danger du feu.
TOURBE (carbonisation de la), à vases ouverts. — Très mauvaise odeur et fumée.
TRIPIERS. — Mauvaise odeur, nécessité de l’écoulement rapide des eaux.
TUERIES dans les communes dont la population excède 10,000 ames. — Danger de voir les animaux s’échapper, mauvaise odeur. (Voyez à la troisième classe.)
URATES (fabrication d’), mélanges de l’urine avec la chaux, le plâtre et la terre. — Odeur désagréable.
VERNIS (fabriques de). — Très grand danger du feu et odeur désagréable.
VERRE, CRISTAUX ET ÉMAUX (fabriques de). — Grande fumée et danger du feu. L’établissement des verreries proprement dites, usines destinées à la fabrication du verre en grand est régi par la loi du 21 avril 1810.
VISIÈRES (fabriques de) et feutres vernis. — Odeurs désagréables, crainte d’incendie.
VOIRIES et dépôts de boue et de toute autre sorte d’immondices. — Odeur très désagréable et insalubre.
ÉTABLISSEMENTS DE 2e CLASSE.
Table des matières
La deuxième classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes comprend les manufactures et les ateliers dont l’éloignement des habitations n’est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe de ne permettre la formation qu’après avoir acquis la certitude que les. opérations qu’on y pratique seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer de dommages.
ABSINTHE (distillerie d’extrait ou fabrication de l’esprit d’). — Danger d’incendie; odeur; écoulement des eaux.
ACIDE CHLORHYDRIQUE OU MURIATIQUE (fabriques d’) à vases clos. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent.
ACIDE NITRIQUE (fabrication de l’), eau forte, par la décomposition du salpêtre au moyen de l’acide sulfurique dans un appareil de Wolff. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent. (Voyez à la première classe.)
ACIDE PYROLIGNEUX (fabrication de l’) quand les gaz son brûlés. — Un peu de fumée et d’odeur empyreumatique. (Voyez à la première classe.)
ACIDE PYROLIGNEUX (préparation des combinaisons de l’) avec le fer, le plomb ou la soude. — Emanations désagréables qui ont constamment lieu pendant la concentration des produits.
ACIER (fabriques d’). — Fumée et danger du feu.
AFFINAGE DE L’OR OU DE L’ARGENT PAR L’ACIDE SULFURIQUE, quand les gaz dégagés pendant cette opération sont condensés. — Très peu d’inconvénients quand les appareils sont montés et fonctionnent bien. (Voyez à la première classe.)
AMIDONNERIES, avec séparation du gluten par des lavages et sans fermentation quand les usines ont un écoulement constant de leurs eaux. — Eau de lavage. (Voyez à la première classe.)
BATTAGE en grand et journalier de la laine et de la bourre. — Bruit et poussière fétide ou insalubre et incommode.
BATTES MÉCANIQUES. — Bruit, poussière, ébranlement des maisons voisines.
BATTOIRS A ÉCORCE dans les villes. — Bruit, poussière et danger du feu.
BITUMES EN PLANCHES (fabrication de). — Ateliers pour la fonte et la préparation des bitumes employés au dallage. — Danger d’incendie, odeur.
BLANC DE BALEINE (Raffinerie de). — Peu d’inconvénients.
BLANCHIMENT DES TISSUS et des fils de laine ou de soie par le gaz acide sulfureux. — Emanations insalubres.
BLANCHIMENT des toiles et des fils de chanvre, de lin et de coton par le chlore. — Emanations désagréables. (Voyez à la troisième classe.)
BLANC DE PLOMB (fabriques de) ou de céruse. — Inconvénients pour la santé des ouvriers.
BLEU DE PRUSSE (fabriques de), lorsqu’elles brûlent leur fumée et le gaz hydrogène sulfuré. — Très peu d’inconvénients si les appareils sont parfaits, ce qui n’a pas lieu constamment. (Voyez à la première classe.)
BRIQUETERIES. — Fumée abondante au commencement de la fournée, quand les briques sont cuites dans des fours. Pour les briqueteries en plein air, l’action de la chaleur et des gaz sur la végétation est préjudiciable; la vue du feu peut effrayer les chevaux.
BUANDERIES des blanchisseurs de profession, et lavoirs qui en dépendent quand ils n’ont pas un écoulement constant de leurs eaux. — Odeurs désagréables et insalubres.
CALCINATION D’OS d’animaux, lorsque la fumée est brûlée — Odeur toujours sensible, même avec des appareils bien construits. (Voyez à la première classe.)
CAOUTCHOUC (fabriques où l’on prépare les tissus imperméables au moyen du) dissous dans la térébenthine. — Classification provisoire en date du 9 août 1844.
CARBONISATION DU BOIS à l’air libre, lorsqu’elle se pratique dans des établissements permanents et ailleurs que dans les bois et forêts ou en rase campagne. — Odeur et fumée très désagréables s’étendant au loin.
CARTONNIERS. — Un peu d’odeur désagréable.
CENDRES D’ORFÈVRE (traitement des) par le mercure, et distillation des amalgames. — Dangers pour les ouvriers à cause de la vaporisation du mercure dans les ateliers.
CENDRES GRAVELÉES (fabrication des) lorsqu’on brûle la fumée. — Un peu d’odeur. (Voyez à la première classe.)
CÉRUSE (fabriques de). — Inconvénients pour la santé des ouvriers.
CHAMOISEURS. — Un peu d’odeur.
CHANDELIERS. — Cette industrie comprend la fabrication des bougies stéariques. — Quelque danger du feu et un peu d’odeur.
CHANVRE (peignage du); fabrication des chanvres imperméables. — Incommodité produite par la poussière, mauvaise odeur et danger d’incendie. (Voyez à la première classe.)
CHAPEAUX (fabriques de) — Buée et odeur assez désagréable, poussière noire occasionnée par le battage après la teinture et portée au loin.
CHAPEAUX DE SOIE (fabrication des) ou autres préparés au moyen d’un vernis. — Danger du feu et mauvaise odeur.
CHARBON ANIMAL (fabrication de) et sa revivification lorsque la fumée est brûlée. — Odeur toujours sensible, même avec des appareils bien construits. (Voyez à la première classe.)
CHARBON DE BOIS FAIT A VASES CLOS. — Fumée et danger du feu.
CHARBON DE BOIS (magasins de) dans les villes. — Danger d’incendie, surtout quand les charbons ont été préparés à vases clos, attendu qu’ils peuvent prendre feu spontanément.
CHARBON DE TERRE (épurage du) lorsqu’on travaille à vases clos. Cet article comprend la préparation du coke faite dans les mêmes conditions. — Un peu d’odeur et de fumée. (Voyez à la première classe.)
CHATAIGNES (Dessiccation et conservation des). — Cette industrie présente peu d’inconvénients, attendu que c’est une opération de ménage.
CHAUX (fours à) permanents. — Grande fumée, vue du feu par les chevaux; gaz asphyxiant.
CHIFFONNIERS — Odeur très désagréable et insalubre.
CHLORE (fabrication du), quand ce produit est employé dans les établissements même où on le prépare. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent.
CHLORURE DE CHAUX (fabrication du) quand ce produit est préparé en petite quantité, c’est-à-dire dans une proportion de 300 kilog. au plus par jour, ou bien lorsque le produit est employé dans l’établissement même où il est préparé. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent. (Voyez à la première classe.)
CHLORURES ALCALINS (fabriques de) ou eaux de javelle, quelles que soient les quantités de leur production. Cette classification des fabriques d’eaux de javelle remonte seulement au 26 août 1865; avant cette époque, les usines où la fabrication se faisait en grand étaient rangées dans la première classe. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent.
CHROMATE DE POTASSE (fabriques de). — Dégagement de gaz nitreux.
CHRYSALIDES (dépôts de). — Odeur très désagréable.
CIRE A CACHETER (fabriques de). — Quelque danger du feu.
COLLE DE PEAU DE LAPIN (fabriques de). — Mauvaise odeur.
CORROYEURS. — Mauvaise odeur.
COUVERTURIERS. — Danger causé par le duvet de laine en suspension dans l’air. Odeur d’huile rance et de vapeurs sulfureuses quand-les soufroirs sont mal construits.
CUIRS VERTS (dépôts de) et de peaux fraîches. — Odeur désagréable et insalubre.
CUIVRE (fonte et laminage du). — Fumée, exhalaisons insalubres et danger du feu.
CUIVRE (dérochage du) par l’acide nitrique. — Odeur nuisible et désagréable.
DISTILLERIES D’EAU-DE-VIE. — Danger du feu.
DISTILLERIES d’eau-de-vie de grains, de genièvre, de mélasse, de jus de betteraves, etc. — Danger d’incendie, mauvaise odeur, écoulement des eaux.
EAUX SAVONNEUSES DES FABRIQUES (traitement des) pour l’extraction de l’huile et des autres corps gras qu’elles contiennent. — Mauvaise odeur et quelque danger du feu; écoulement d’eau sujette à décomposition.
EPONGES (lavage et séchage des). — Mauvaise odeur produite par les eaux qui s’en écoulent.
FAÏENCE (fabriques de). — Fumée au commencement de la tournée.
FEUTRE GOUDRONNÉ (fabrication de) propre au doublage des navires. — Mauvaise odeur et danger d’incendie.
FILATURE (ateliers de) de cocons, dans lesquels cette opération se fait en grand, c’est-à-dire qui contiennent au moins six tours. Les ateliers composés d’un nombre moindre de tours sont soumis à la seule surveillance de l’autorité municipale. — Odeur fétide produite par la décomposition des matières animales.
FONDERIES AU FOURNEAU à la Wilkinson. — Fumée et vapeurs nuisibles.
FONDEURS en grand au fourneau à réverbère. — Fumée dangereuse, surtout dans les fourneaux où l’on traite le plomb, le zinc, le cuivre, etc.
FORGES de grosses œuvres, c’est-à-dire celles où l’on fait usage de moyens mécaniques pour mouvoir soit les marteaux, soit les masses soumises au travail. — Beaucoup de fumée, crainte d’incendie, ébranlement.
FOUR à cuire les cailloux destinés à la fabrication des émaux. — Beaucoup de fumée.
GALONS (brûleries en grand des) et des tissus d’or et d’argent. — Mauvaise odeur.
GALVANISATION DU FER. — Emanations dangereuses.
GAZ (établissement d’éclairage par le), tant les usines où le gaz est fabriqué, que les dépôts où il est conservé, el en particulier les gazomètres. — Odeur désagréable, fumée, danger d’incendie et d’explosion.
GAZ (ateliers où l’on prépare les matières grasses propres à la production du). — Danger du feu.
GUANO (dépôts de). — Odeurs ammoniacales,
HARENG (saurage du). — Mauvaise odeur.
HONGROYEURS. — Mauvaise odeur.
HUILE (extraction d’) et autres corps gras contenus dans les eaux savonneuses des fabriques.
HUILE DE TÉRÉBENTHINE (dépôts d’) et autres huiles essentielles — Danger du feu d’autant plus grand que l’huile peut se volatiliser dans les magasins, et que l’approche d’une lumière détermine l’inflammation. Ces dépôts doivent être isolés de toute habitation.
HUILES DE SCHISTE ET DE GOUDRON (dépôts des). Voyez PÉTROLE.)
HUILES (épuration des), au moyen de l’acide sulfurique. — Danger du feu et mauvaise odeur produite par les eaux d’épuration.
LARD (ateliers à enfumer le). — Odeur et fumée.
LAVOIRS des blanchisseuses de profession, quand ils n’ont pas un écoulement constant de leurs eaux. — Odeurs désagréables et insalubres. (Voyez à la troisième classe.)
LIQUEURS (fabrication des). — Danger du feu.
MAROQUINIERS. — Mauvaise odeur.
MÉGISSIERS. — Mauvaise odeur, emploi de substances dangereuses, envoi dans les cours d’eau de composés arsenicaux.
MOULINS à broyer le plâtre, la chaux et les cailloux. — Ce travail étant fait par la voie sèche, a des inconvénients graves pour la santé des ouvriers, et même un peu pour le voisinage.
MOULINS A FARINE dans les villes. — Bruit et poussière.
NOIR DE FUMÉE (fabrication du). — Danger du feu.
NOIR D’IVOIRE (fabrication du) et du noir d’os, lorsqu’on brûle la fumée. — Odeur toujours sensible, même avec des appareils bien construits. (Voyez à la première classe
NOIR MINÉRAL (carbonisation et préparation de schistes bitumeux pour fabriquer le). — Mauvaise odeur.
ORSEILLE (fabrication de l’), à vases clos, en n’employant que de l’ammoniaque ou des sels alcalins, à l’exclusion formelle de l’urine — Odeur désagréable.
Os (blanchiment, des) pour les éventaillistes et les boutonniers. — Très peu d’inconvénients, le blanchiment se faisant par la vapeur et par la rosée.
Os (calcination d’) d’animaux lorsque la fumée est brûlée. — Odeur toujours sensible, même avec des appareils bien construits. (Voyez à la première classe.)
OXYDE DE ZINC. — Grande fumée, poussière.
PAPIER (fabriques de). — Danger du feu, écoulement d’eaux sales.
PARCHEMINIERS. — Un peu d’odeur désagréable.
PEAUX DE LIÈVRE ET DE LAPIN (secrétage des). — Emanations fort désagréables.
PEAUX FRAICHES. — Odeur désagréable et insalubre.
PEIGNAGE (ateliers pour le) en grand des chanvres et des lins dans les villes. — Inconvénients produits par la poussière et danger d’incendie.
PÉTROLE (dépôts de), huiles de schiste, essences et autres hydrocarbures pour l’éclairage, le chauffage, la fabrication des couleurs et vernis, le dégraissage des étoffes, ou pour tout autre emploi, quand ces substances appartiennent à la 1re catégorie et que leur quantité varie de 150 à 1050 litres; ou bien quand elles appartiennent à la 2e catégorie, et que la quantité emmagasinée varie de 1050 à 10500 litres. (Voyez à la première classe.) Danger d’incendie. — Décret impérial du 18 avril 1866.
PHOSPHORE (fabriques de). — Danger d’incendie. Les ouvriers ont aussi à respirer des gaz acides et des vapeurs de phosphore.
PIPES A FUMER (fabrication des). — Fumée, comme dans les petites fabriques de faïence.
PLATRE (fours à) permanents — Fumée considérable, bruit et poussière. (Voyez à la troisième classe.)
PLOMB (fonte du) et laminage de ce métal. — Très peu d’inconvénients.
POELES ET FOURNEAUX (fabrication des) en faïence et en terre cuite. — Fumée dans le commencement de la fournée.
PORCELAINE (fabrication de la) — Fumée dans le commencement du petit feu et danger d’incendie.
POTIERS DE. TERRE. — Fumée au petit feu.
ROGUES (dépôts de salaisons liquides connues sous le nom de). — Odeur désagréable.
ROUGE DE PRUSSE (fabriques de) en vases clos. — Un peu d’odeur nuisible et un peu de fumée. (Voyez à la première classe.)
SALAISON (ateliers pour la) et le saurage des poissons. — Odeur très désagréable.
SALAISONS (dépôts de). — Odeur désagréable.
SARDINES (fabriques de) situées dans les villes. — Odeur désagréable.
SCHISTES BITUMINEUX (carbonisation et préparation des) pour la fabrication du noir animal. — Mauvaise odeur.
SÈCHERIES DE MORUES. — Odeur très désagréable, eaux putrescibles.
SECRÉTAGE des peaux ou poils de lièvre ou de lapin. — Emanations fort désagréables.
SEL D’ÉTAIN (fabrication du) ou chlorure d’étain. — Odeur très désagréable.
SOUFRE (fusion du) pour le couler en canon et épuration de cette même matière par fusion ou décantation. — Grand danger du feu et odeur très désagréable. (Voyez à la première classe.)
SUCRE (fabriques et raffineries de). — Fumée, buée et mauvaise odeur; eau de condensation.
SUIF EN BRANCHES (fonderies de), soit à l’aide des acides et des alcalis, soit au bain marie ou à la vapeur. — Quelque danger du feu, odeur désagréable. (Voyez à la première classe. )
SULFATES DE FER ET DE ZINC (fabrication des), lorsqu’on forme ces sels de toutes pièces avec l’acide sulfurique et les substances métalliques. — Un peu d’odeur désagréable.
SULFATE DE SOUDE (fabrication du) à vases clos. — Un peu d’odeur et de fumée.
SULFURES MÉTALLIQUES (grillage des) dans des appareils propres à utiliser l’acide sulfureux qui se dégage. — Un peu d’odeur désagréable.
TABAC (fabriques de). — Odeur très désagréable.
TABATIÈRES DE CARTON (fabrication des). — Un peu d’odeur désagréable et danger du feu.
TANNERIES. — Mauvaise odeur.
TAPIS (ateliers où le battage des) est exercé en grand et d’une manière permanente. — Inconvénients pour la commodité et la salubrité du voisinage.
TEINTURERIES. — Buées et odeur désagréable quand les soufroirs sont mal construits; écoulement des eaux.
Tissus D’OR ET D’ARGENT (brûleries en grand des). — Mauvaise odeur.
TOILES (blanchiment des) par le chlore. — Odeur désagréable.
TÔLE VERNIE. — Mauvaise odeur et danger du feu.
TOURBE (carbonisation de la) en vases clos. — Odeur désagréable.
TUILERIES. — Fumée épaisse pendant le petit feu.
VERNIS (fabriques de) à l’esprit de vin. — Danger d’incendie.
ZINC (usines à laminer le); l’instruction des demandes en établissement d’usines à fondre le zinc ou le minerai de zinc est régie par la loi du 21 avril 1810 sur les mines. — Danger du feu et vapeurs nuisibles.
Pulsuz fraqment bitdi.